Nuisances sonores permanentes

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Posté le Le 05/05/2024 à 16:29
Bonjour,

Je me tourne vers vous aujourd'hui car je rencontre un problème de nuisances sonores constantes qui impactent grandement ma qualité de vie. Depuis un certain temps, je suis confronté à des bruits provenant à la fois de mes voisins du dessus et du magasin situé à côté de chez moi.

Les bruits émanent principalement des pas lourds et des grincements de parquets fréquents en provenance de l'appartement au-dessus du mien, faisant trembler tout mon appartement, me réveillant en sursaut en plein milieu de la nuit, etc. Les voisins n'étaient pas présents lors de mon emménagement, et ne sont revenus que 6 mois ensuite, ce qui explique pourquoi je m'y suis installé. J'ai déjà essayé de dialoguer avec eux (notamment lorsque la dame passait l'aspirateur à 23h), ils me disent qu'ils vont faire attention mais rien ne change.

De plus, juste à côté de ma chambre, le local de stockage du magasin voisin est également une fréquente source de bruit, avec des livraisons matinales, des bruits de monte-charge, transpalette.. qui perturbent régulièrement mon quotidien. Je suis conscient que le bruit fait partie de la vie en communauté, mais ces perturbations sont devenues excessives et affectent ma santé mentale et ma capacité à me reposer, malgré l'utilisation de boule quiès pour dormir, et le port quasi permanent d'un casque à réduction de bruit.

Je me tourne donc vers vous pour recueillir des conseils et des recommandations sur la manière de gérer cette situation. Existe-t-il des recours légaux que je pourrais envisager ? Ou des stratégies de médiation que je pourrais mettre en œuvre pour résoudre ce problème de manière amiable ?

Je précise que je regarde déjà régulièrement pour déménager, mais vivant à Paris, il est très compliqué de trouver avec l'approche des jeux Olympiques. Merci d'avance pour votre aide précieuse.

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Posté le Le 05/05/2024 à 16:42
Bonjour,

Un lien utile ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612

Sans vouloir vous décourager, déménager aboutira plus vite que tout autre recours.

Posté le Le 06/05/2024 à 16:57
Bonjour,

Il y a des actions possibles, mais c'est difficile et complexe. D'où la réponse de yapasdequoi : si vous êtes locataire ou pouvez envisager de déménager, pensez-y et pesez l'ensemble.

Peut-être ne pouvez vous pas, donc voici quelques éléments :

Vous faites face à 2 situations distinctes.

- pour le magasin, il s'agit d'une activité économique et vous serez dépendante de la règle de l'antériorité. S'ils étaient là avant vous et qu'ils exploitent dans les règles, vous ne pourrez rien faire. Voyez avec un acousticien ce qu'il peut vous recommander comme isolation phonique.

- pour les voisins du dessus, si ils sont locataires, n'oubliez pas le propriétaire, il est pleinement responsable de l'occupation de son appart. Rapprochez vous d'un avocat pour étudier la situation et poser un cadre légal. Il faudra les mettre en demeure de cesser les nuisances avec des faits objectifs.
La règle dans ce genre de cas est : des preuves, des preuves, des preuves !!!
Donc : constats d'huissier (300€ le constat, faut être motivé) ; témoignages (sur le formulaire cerfa) ; surveillance acoustique (~2000€ ; un acousticien vient enregistrer les bruits chez vous pendant 1, 2, 4 jours et établit un rapport sur leur intensité). Cela vous donnera la possibilité de demander une expertise judiciaire (quelques milliers d'euros ; quasi obligatoire car les autres éléments ne sont pas contradictoires) pour déterminer l'origine des bruits de manière contradictoire avant une action au fond.

Donc, vous voyez, il faut être motivé et étudier sa situation. Si vous êtes propriétaire récent et ne pouvez déménager, cela peut se tenter, sinon, étudiez le déménagement.

Bon courage, j'ai également le parquet du dessus qui grince et je ne peux pas déménager, donc j'ai choisi ce marathon, mais il faut pouvoir et être endurant ...

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