Chemin d’accès privé en indivision.

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Posté le Le 01/08/2021 à 19:57
Bonjour,

Mon problème est assez compliqué, j’ai acheter un terrain pour la construction, ma maison monté puis en hors d’eau hors d’air, je partais pour m’attaquer à mes VRD, pour faire simple ma maison se situe au bout d’un chemin d’accès privé, à droite (50m environ de chemin qui mesure 4m) chez le notaire les 2m de droite m’appartienne, le voisin a jamais voulu donné sa signature chez le notaire pour accepter le fait que je vais automatiquement passer sur ces 2m aussi en voiture (sa maison se situe au bout de ce chemin de 4m à gauche) ma maison se situe en face de la sienne donc à droite. J’ai quand même acheter et construit malgres le fait qu’il a jamais voulu donner sa signature (voisin très égoïste). Je découvre en creusant mes 2m donc de ma maison à la voix public (a l’entrée du chemin) que tous le long son tuyau de tout à l’égout est enterré dans mes 2m (a environ 1m50), et à 40cm de profondeur (pas au normes non plus) ce qui appartient à ma parcelle, j’ai payer ces 2m sur 50m sur papier, en surface de 100m2 environ. Je voulais être dans mes droits, car on a failli se mettre plusieurs fois sur la gueule. Il n y’a pas le droit, je l’ai menacée de peter son tuyau s’il le bouger pas, ni le notaire ni lui me l’a dis. Et il a fais ça en silence pour éviter que son tuyau bouche d’après lui. Mais ça ne me regarde pas, il a ses propre 2m à lui pour passé tous ces tuyau, pourquoi venir creuser dans mes 2m qui sont privé? Il a jamais voulu reconnaître la servitude de passage et il se permet de faire sa, je voudrais faire appel à un avocat, aller au tribunal, mais je voudrais être sur de ce que je fais. Je suis jeune, je ne m’y connais pas trop dans ces domaines là, tous les voisins se plaigne de ce monsieur, et ils me disent qu’il a pas le droit du tout de faire sa, c’est pour cela que ce chemin est diviser en 2 et chacun a sa parti. si une personne pourrais m’aider car je veux pas me laisser faire. C’est un chemin en mitoyenneté, mais il ne la respecte pas.

Merci, j’espère étais assez clair.

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