Litige piscine et cahier des charges

> Immobilier > Copropriété > Partie privatives

Posté le Le 19/10/2022 à 22:43
Bonjour,
tout d abord merci beaucoup pour ce forum et de vos conseils car je n y connais rien en la matière.
Je suis en copropriété dans une AFUL et j ai fais posé une piscine fixe avec toutes les autorisations administratives (mairie, bâtiment de france.. les distances respectés entre nos terrains..) sans demander au bureau AFUL car les membres étaient tous absent. Deux piscines sont déjà existantes dans la copropriété depuis moins de 7 ans et je me suis donc dit qu'il n y aurait pas de souci puisqu eux n en avait pas eu.
A peine terminée et l ayant utilisée 3 fois, ma voisine tente de m attaquer pour "non respect du cahier des charges "mais n a subi aucun préjudice lié à celle-ci si ce n est qu'elle peut la voir de la fenêtre de son premier étage. J avais les années précédentes une petite piscine démontable utilisée les mois d été mais jamais eu de plaintes de qui que ce soit , de rappelle a l ordre ou de constat d'huissier concernant le bruit d enfant jouant!
Dans le cahier des charges rien n indique l'interdiction de piscine et d ailleurs le mot en lui même n apparaît pas . On y parle de construction, abri de jardin avec dimensions exactes ,..mais pas de mot "piscine".
De plus le cahier des charges datant de 30 ans presque, 85% des copropriétaires ont au minimum une chose non conforme au cahier des charges depuis.
J ai plusieurs questions :
Quel type de droit convient à cette affaire ( droit privé, droit immobilier)?
N'est ce pas à l Aful de faire respecter le cahier des charges juridiquement?
A t elle le droit de me faire respecter le cahier des charges sans passer par l Aful ?
Doit elle prouver des préjudices direct?
Peut elle me la faire enlever ?
Merci encore pour vos éclaircissements et conseils avisés.
bonne journée.
cordialement.

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Posté le Le 20/10/2022 à 10:28
Bonjour,

Si votre piscine respecte le cahier des charges où est le problème ?

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