Copropriétaire bruyant et intervention du syndic ??

Bonjour à toutes et tous
Je souhaite savoir si un syndic est compétent en matière de bruit face à un copropriétaire bruyant?
Ma question porte sur les troubles de voisinage comme vous le savez, mais alors un copropriétaire doit -il agir seul ou bien faire intervenir le syndic, en partant du principe que rien n'est précisé dans le règlement de copropriété ni dans un PV ultérieur d'AG.?
Autre question, si le syndic peut intervenir, peut-il alors se fonder sur un arrêté municipal qui sanctionne le bruit sur la commune ?
Merci pour votre collaboration
cordialement

bonjour,

vous pouvez consulter ce lien:

https://www.imavocats.fr/actualites/729/index.htm#:~:text=Le%20copropri%C3%A9taire%20victime%20peut%20agir,respecter%20le%20r%C3%A8glement%20de%20copropri%C3%A9t%C3%A9.

le copropriétaire victime de ce trouble peut agir directement auprès du copropriétaire causant ce trouble.

salutations

PAS DE PUB COMMERCIALE

Le syndic a pour mission de faire respecter le règlement de copropriété mais ses moyens sont limités.
Il est préférable d'agir directement selon les recommandations du lien ci-dessus.

Bonjour,

Le Syndic et le Syndicat n'ont pas à intervenir dans un conflit privé entre deux copropriétaires.
C'est ce qui s'est passé chez moi. Le Syndic a fait payer à la copropriété des honoraires, des coûts d'experts acousticiens, l'AG s'est prononcée sur une résolution pour obliger le coupable du bruit à faire des travaux, cela a duré des années, le copropriétaire "Oreilles sensibles" a finit par faire un procès à tout le monde, un galimatias invraisemblable.

Donc :
"Oreilles Sensibles" fait un procès à "mr Bruyant" pour non-respect des normes de bruit. Avec des preuves. C'est à "OS" de fournir les preuves. Au besoin une expertise peut être demandée par la Cour. Ce ne sera pas aux frais du Syndicat.
Le Syndic peut être sollicité pour la fourniture du Règlement de Copropriété, mais, en principe, chaque copropriétaire en a une copie. Donc, le plus souvent, le Syndic n'interviendra pas. Pas d'honoraires associés. Pas de temps perdu en AG. Pas de faux procès.
Se rapporter au règlement de copropriété peut être utile car il peut y être fait référence à des matériaux interdits ou décommandés comme le carrelage (bruyant) en étage.

Le seul sujet qui pourrait concerner la copropriété serait le non-respect du RdC, que le Syndic est supposé faire respecter. Mais du fait du manque de moyen et du désintérêt fréquent pour cette activité qui ne lui rapporte rien, cela ne conduit en général nulle part.

Bonjour à tous
Merci pour vos précisions, remarques et retours d'expérience toujours intéressants.
Cordialement