Facture d’eau très élevée

Bonjour,
J’ai reçu récemment un mail de mon syndic me réclamant une somme de 4000 E. Motif: consommation d’eau très importante ces dernières années.
J’habite cette adresse depuis 2003 et je n’ai pas modifié mes habitudes de consommation d’eau.
Certains éléments : parquet flottant qui gondole de façon récurrente dans l’entrée ; présence à intervalles réguliers de petits vers au niveau du plafond de la cuisine, me laissent penser à une fuite d’eau. J’ai demandé une recherche de fuite à mon assurance. La société qui est passée une première fois doit repasser avec un outillage plus approprié, mais mon assurance préfère attendre que le plancher gondole à nouveau pour faciliter la recherche.
Parallèlement, j’ai demandé un examen de mon compteur d’eau au syndic. Pas de nouvelles de l’entreprise devant effectuer le contrôle jusqu’ici.
N’ayant pas modifié mes habitudes de consommation, j’estime que cette surconsommation d’eau n’est pas de mon fait et je refuse de payer.
Quels sont mes recours ?
Le syndic n’a t’il pas le devoir d’informer les copropriétaires d’une consommation d’eau excessive, comme le fait par exemple EDF en cas de grande consommation d’électricité ?
Je vous remercie pour vos conseils.
Bien cordialement.

Bonjour,
un mail ? c'est surprenant... n'est ce pas un fishing ?
En général un syndic envoie des appels de fonds par courrier, et la régularisation des charges se fait une fois par an juste après l'AG qui approuve les comptes.
Bref : demandez lui déjà de justifier ce montant.

Pour connaitre votre consommation d'eau et détecter une fuite, il suffit de relever le compteur le soir, ne pas utiliser d'eau pendant la nuit et de relever à nouveau le matin. Si les 2 index sont différents, il y a fuite....

Avez-vous un cumulus ? une fuite est courante au niveau du groupe de sécurité s'il est très entartré.

Et appelez un plombier sans attendre que le parquet gondole à nouveau (quelle drôle d'idée... l'assureur se fiche de vous)

bonjour,

si vous disposez d'un compteur divisionnaire qui permet au syndic d'établir les factures de consommations d'eau régulièrement, je ne comprends pas comment à partir de quels éléments, le syndic peut effectuer un rappel de consommations.

avez-vous vérifié sur votre compteur d'eau que les index de consommation correspondent à celles mentionnées sur vos factures précédentes ?

Votre compteur n'était-il pas bloqué ?

c'est surtout au consommateur de vérifier ses consommations.

êtes-vous le seul à avoir reçu ce rappel ?

si vous avez une fuite sur votre installation privative après compteur, vous avez la responsabilité de cette installation.

il est facile de vérifier l'étanchéité de votre installation en faisant un constat de non rotation du compteur pendant un certain temps.

salutations

Oui, j’ai bien reçu un mail en Janvier stipulant que « suite à la régularisation des 2 derniers exercices « , j’étais redevable de la somme de 4000 E, sans aucune autre explication.
J’ai aussitôt appelé le syndic : c’est ainsi que j’ai appris l’existence de cette surconsommation d’eau…
J’ai envoyé le même jour la photo de mon compteur d’eau à mon syndic : le relevé est paraît-il cohérent avec leur facture.
Voilà les informations fournies par mon syndic, concernant mes consommations ces dernières années :
- 2017/ 18: 96 m3
- 2018/19: 244 m3
- 2019/20 : 580 m3
- 2020/21 : 186 m3
Je précise que nous ne sommes que 2 dans l’appartement, mon épouse et moi. Mon épouse a effectué des CDD en province sur une durée de 24 mois pendant cette période. Je suis donc seul le reste du temps à consommer de l’eau. J’ai moi-même passé 4 mois en province fin 2019; il n’y avait personne ce temps là pour consommer de l’eau. Je ne prends jamais de bains; toujours des douches rapides, la plupart du temps à l’extérieur après une séance de natation, à raison de 4 séances par semaine.
Le seul fait pouvant expliquer une surconsommation d’eau temporaire : une fuite d’eau de mon ballon d’eau chaude en Avril 2019, qui a occasionné un dégât des eaux chez ma voisine du dessous. Mais ça a duré en tout 8 jours, jusqu’au changement de mon ballon d’eau chaude. Et je coupais l’eau la nuit et à chaque fois que je n’en n’avais pas l’utilité pendant ce court laps de temps. Cela n’explique donc pas tout.
Ce qui est étrange, depuis ce mail du syndic en Janvier, je contrôle régulièrement mon compteur ; et ma consommation semble normale…

Vous devez bien savoir si c'est cohérent! Si l'index de fin de leur facture est bien inférieur à celui de la photo, et si l'index de début en 2017 est celui de fin de la dernière régularisation.

Vous n'aviez donc pas eu de régularisation de la consommation d'eau depuis 2018 ?
Qui est chargé de relever vos compteurs privatifs ?
Vous avez une surconsommation, la fuite de 2019 n'explique pas tout. Il doit y avoir d'autres fuites, ou bien quelqu'un arrose son jardin avec votre eau ?

A savoir : en copropriété la prescription était de 10 ans et a été ramenée à 5 ans en 2019. Donc il est bien dans les temps pour vous imputer la consommation.

Et il n'a pas d'obligation de vous informer si la consommation semble anormale, c'est à vous de surveiller.

ce qui serait intéressant de connaître, ce sont les index successifs de votre compteur.

il y a une surconsommation pour la période 2019/2020 DE 580 m3 par rapports aux autres années qui peut correspondre à votre fuite d'eau sur votre ballon d'eau chaude

Et depuis toutes ces années, n'aviez vous pas versé régulièrement une provision ?
Ou sinon n'aviez vous pas demandé une régularisation ou une facturation régulière ?
Parce que 1100 m3 pour environ 4000 euros ce n'est pas un montant excessif, ce qui est difficile c'est de le payer maintenant en une seule fois. Demandez un étalement ?

Que le relevé du compteur soit cohérent avec la facture n’est pas le véritable problème : le problème, c’est que depuis 2003 je n’ai absolument pas changé mes habitudes de consommation d’eau ; la plupart du temps je suis seul à l’utiliser dans l’appartement, de façon non excessive comme je l’expliquais; et je ne comprends pas ces consommations astronomiques, en dehors d’une fuite possible. Il faut que j’ai le cœur net à ce sujet.
Quant au contrôle du compteur évoqué par le syndic en Janvier : aucune nouvelle de l’entreprise qui était censée me contacter.
J’avoue que depuis 2003 je n’ai jamais contrôlé ma consommation : l’eau faisant partie des charges de copropriété, je n’ai jamais été en contact avec la société des eaux. (Je suppose que mes relevés étaient transmis automatiquement à cette dernière ? ).
J’ai toujours payé mes charges régulièrement sans rencontrer le moindre problème en 19 ans, jusqu’à ce mail complètement inattendu de Janvier.
Cette consommation gargantuesque n’est pas due à un changement drastique de mon mode de consommation, elle n’est pas de mon fait et à ce titre, il est hors de question pour moi de payer une telle somme ; si ça s’avère nécessaire, j’irai consulter un avocat et je saisirai le médiateur de l’eau.

La première question c'est : avez-vous un contrat de fourniture d'eau avec le fournisseur d'eau local ?
Parce que vos recours sont très différents si c'est la copropriété titulaire du contrat ou bien vous directement.

connaître les index successifs de votre compteur est primordial car ils servent à établir les factures et permettent de détecter un erreur de relevés ou un problème de fonctionnement du compteur.

A quelle date ont été installés les compteurs d'eau individuels ?
Entre 2003 et 2017 comment vous était facturée l'eau ?

Ce que je ne comprends pas, étant donné que l’eau fait partie des charges de copropriété : le syndic a le devoir de procéder à la régularisation annuelle de ces charges.
Pourquoi cette prétendue consommation excessive ne m’a t-elle pas été réclamée régulièrement au moment de cette régularisation ?
Il me semble qu’il y a des lacunes au niveau de leur gestion.

Probablement. Mais ils n'ont pas raté que la prescription étant de 5 ans, ils peuvent régulariser sur les 5 dernières années.

Et pourquoi ne répondez vous pas aux questions ? Elles sont pourtant simples...

Bonsoir Cyborg,


La consommation annuelle moyenne d'un ménage de 2,5p en eau froide est de 120 m3.
Donc, depuis 4 ans, votre consommation, d'après ces relevés, est largement au-dessus. Je dirais que 96 m3 : ok, et tout le reste est plus ou moins TROP.

Trop souvent, en copropriété, la gestion de l'eau est restée au niveau de ce qu'elle était AVANT l'obligation de pose de compteurs individuels.
Le fournisseur facture la copropriété (par trimestre ?), les factures sont réglées par le Syndic, et pour pouvoir les payer, il provisionne des charges (spécifiques, et donc hors budget communautaire). Comme il n'a pas d'autre critère, la répartition est faite aux tantièmes.
Une fois l'an, en liaison avec les obligations d'apuration des charges, le Syndic traite les relevés de compteurs individuels (voir qui récupère ces infos chez vous) et produit un état récapitulatif listant, pour chaque copro les divers relevés dont il a déduit la consommation annuelle. Il y a souvent un décalage de quelques mois.
Votre facture d'eau réelle peut ainsi être établie et votre solde de tout compte crédite votre compte de ce coût réel, et débite les provisions que vous avez versées. La différence est parfois négative, parfois positive.

A ma connaissance, les états récapitulatif fournis par l'opérateur qui relève les compteurs sont 'intelligents'. Il y a des mentions pour éveiller l'intérêt des gestionnaires en cas de consommation trop importante. Visiblement, dans votre cas, personne ne s'est intéressé à cela depuis 4 ans. Avez-vous un conseil syndical ? êtes-vous globalement content de votre syndic ? Avez-vous vérifié qu'aucun tuyau inopportun est venu se greffer sur votre circuit d'eau après la compteur ? Quand ce compteur a-t-il été vérifié la dernière fois ? D'autres copros ont-ils un souci de ce genre ? Avez-vous vérifié que les relevés du Syndic sont bien ceux de VOTRE compteur, et pas celui d'une famille de 15 personnes ?

Malheureusement, pour éviter de prendre sur la tête des factures inattendues, tout cela doit être surveillé. Et puis, quand vous pourrez, demandez donc à ce que cette gestion de l'eau soit privatisée. Les 4 ans sans surveillance se réduiront alors à 1 trimestre ... Les fuites seront moins lourdes et plus vite détectées si c'est bien votre cas.

Bonjour,

Tout d’abord merci à tous pour vos réponses concernant le problème qui me concerne ; à savoir, pour rappel :
Mail reçu de mon syndic le 11 Janvier dernier, me réclamant 4000 E pour d’importantes consommations d’eau ces dernières années :
-244 m3 exercice 2018/ 2019
- 580 m3 exercice 2019/2020
- 186 m3 exercice 3020/2021.
Un plombier mandaté par mon assurance est venu faire une recherche de fuite qui s’est avérée négative : RAS de ce côté là.
Donc, s’il y a bien une fuite quelque part en dehors de mon domicile expliquant cette surconsommation, il me semble que cela relève plutôt de la responsabilité du syndic…. Peut-être que je me trompe ?
Entre le 11 Janvier et ce jour, 8 Juin, j’ai consommé exactement 34 m3, d’après les relevés du compteur que j’ai moi-même effectué depuis ;ce qui correspond à une consommation normale et plausible pour 2 personnes, d’autant que mon épouse effectue des CDD en province depuis 18 mois et que je suis le plus souvent seul à la maison à consommer de l’eau.
Une responsable de la société qui me fournit en eau m’a appelé aujourd’hui afin de prendre RDV pour le contrôle de mon compteur , que j’avais demandé il y a plusieurs mois : ces compteurs ont été installés en Juin 2011, m’a t’elle dit, et c’est cette même société qui se charge des relevés.
D’après cette personne, le problème se situe entre le 20 Juin 2019 et le 6 Décembre de la même année : au cours de ces 6 mois, j’aurais consommé 586m3; et au cours de la même période, j’étais tout seul à la maison pendant 3 mois…. Avant le 20 Juin, tout était normal ; après le 06 Décembre, tout redevient normal. C’est ce qu’elle m’a expliqué.
La fuite de mon ballon d’eau chaude, que j’avais évoqué lors de mes précédents courriers, n’est même pas en cause, puisque l’incident a eu lieu entre le 27 Mars et le 04 Avril, date de changement du ballon.
D’après la responsable que j’ai eu au téléphone, le contrôle du compteur ne servira pas à grand chose mais aura quand même lieu le 5 Juillet prochain.
Parallèlement, j’ai demandé au syndic le compte-rendu des apurements de charges de ces dernières années : s’il y avait eu le moindre problème, il aurait dû apparaître au plus tard sur l’exercice 2019/2020. Je suis toujours en attente à ce jour.
Si jamais le litige devait persister, j’ai bien l’intention de m’adresser à un avocat spécialisé car il est hors de question pour moi de payer la somme réclamée ; comme tout un chacun, je ne paye pas pour ce que je ne consomme pas, et ce relevé de 586 m3 pour 6 mois m’apparaît comme hautement farfelu….

Ce type de fuite ne PEUT pas avoir été enregistrée par VOTRE compteur, sauf si ce dernier est loin de chez vous, ce qui n'est pas la règle.
Toute fuite avant les compteurs privatifs est évidemment comptabilisée par le compteur général et se retrouve en dépense d'eau commune au niveau de la copropriété. Là aussi, il y a lieu de contrôler, d'une année (ou mieux d'un trimestre) à l'autre si tout parait normal.

J'ai lu quelque part (désolé pour l'imprécision) que le fournisseur/syndic ne pouvait pas vous réclamer plus du double de votre consommation usuelle moyenne ... à vérifier !

A part répéter que c'est farfelu, vous ne répondez toujours pas aux questions basiques. Il faudra bien y répondre lors de votre consultation de l'avocat.

Le syndic n'a aucune obligation de régulariser chaque année, il a apparemment pris du retard ou alors les index n'ont pas été relevés aux dates prévues.

Le contrôle du compteur ne donnera en effet sans doute rien du tout. Juste il sera utile de vérifier que la société a bien attribué le bon index à votre logement (et non celui d'un voisin).

Un compteur d'eau froide a une durée de vie d'environ 15 ans. Et s'il est défectueux, il va plutôt sous-compter ou se bloquer. Il est extrêmement rare qu'il tourne plus vite que l'eau qui coule.

Il faut récupérer auprès du syndic (ou via le conseil syndical) la seule source valide de données, à savoir le tableau de relevés donnant par numéro de compteur les dates et index sur les 3 ou 4 dernières années.
Les valeurs que vous recopiez ne sont pas forcément fiables car déjà calculées par une main humaine (et donc possiblement fausses).

Il faut aussi relire vos relevés de charges pour vérifier si l'eau vous a déjà été facturée, soit sous forme de provisions soit sous forme de consommation réelle.

Et surtout ne vous trompez pas de cible. La société qui relève et qui (si j'ai bien compris) vous loue les compteurs est un prestataire. C'est le syndic qui gère et a éventuellement fait une erreur de calcul - plus probable qu'une erreur de relevé.

Bonne chance pour la suite.

Je vous remercie pour vos réponses ; j’ai bien l’intention de demander tous les relevés trimestriels au syndic, ou à la société qui fournit l’eau, ou aux 2.
Le conseil syndical à qui je me suis adressé 2 fois en 19 ans pour ce problème actuel ne m’est d’aucune utilité.
D’après mon interlocutrice de ce matin, le souci se situe donc dans un laps de temps très court, entre Juin et Décembre 2019. À vérifier avec les relevés.
Il me semblait pourtant, d’après les informations glanées sur Internet par le parfait profane que je suis certainement à vos yeux , que le syndic avait l’obligation de régulariser chaque année les charges réelles de chaque copropriétaire ; mais oui: j’avoue humblement que je n’entends rien à ces questions
De même que, à l’instar de beaucoup de gens sans doute, je n’ai jamais songé à vérifier chaque mois ma consommation d’eau : jusqu’à la pose des compteurs en 2011, ma consommation était calculée en tantièmes ; et à partir de cette date, les compteurs ont pris le relais ; quant à moi, je me suis toujours contenté de régler des factures au montant très régulier sans JAMAIS rencontrer le moindre problème avec les différents syndics en 19 ans.
Mon attitude vous apparaîtra peut-être légère, et vous aurez sans doute raison ; mais c’est ainsi.
Pour moi, le véritable débat n’est pas de savoir si le syndic a une obligation légale annuelle d’apurements.
Je vais certainement vous paraître une fois de plus très simpliste dans mon raisonnement ; mais ma ligne de défense -si je dois consulter un avocat par la suite - est qu’il est tout bonnement impossible ( sachant que la recherche de fuite s’est révélée négative) que j’ai pu consommer à moi seul ( + mon épouse présente 3 mois sur 6) 586 m3 en 6 mois avec un mode de consommation inchangé en 19 ans . Les relevés sont une chose ; le simple bon sens en est une autre: la consommation d’eau moyenne annuelle pour une famille de 5 personnes est à peine de 180 m3, me semble t’il ( soit 90 m3 en 6 mois);et j’aurais donc consommé 6 fois plus que 5 personnes….je ne suis pas un grand consommateur d’eau !
Est-ce donc le moi de prouver que je n’ai pas pu consommer toute cette eau ? Ou de mener une investigation pour expliquer d’où viennent ces cubages que l’on m’annonce ?
Peu importe que je puisse échelonner les paiements, ou encore que le syndic ne puisse pas me facturer plus de 2 fois ma consommation habituelle : il est juste hors de question pour moi de payer pour quelque chose que je n’ai pas acheté ou consommé. Accepteriez vous vous-même de le faire ?

Bonsoir Cyborg,
Ici, nous essayons juste de vous aider. Ce n'est donc pas la peine de nous renvoyer nos suggestions.
Tant que vous n'êtes pas saisi, vous pouvez considérer cela comme un jeu de piste.
Reprenons quelques éléments.
- Il y a eu des relevés de compteur. Comme un compteur n'est pas remis à zéro à chaque fois, si le relevé est erroné, par exemple avec une erreur de colonne de chiffre, cela se verra la fois suivante. Un compteur peut repasser à 0, mais pas diminuer d'une fois sur l'autre.
- Comme l'a dit un des intervenants, un compteur 'compte' l'eau qui passe. Rien d'autre? C'est cette eau qui passe qui le fait tourner. Il ne peut pas tourner tout seul. Ne dit-on pas compteur à impulsion ?
- Puisque vous êtes parfois absent, supposez que dans la période en cause, un robinet a été ouvert en grand et oublié, puis refermé plus tard par une personne qui a cru qu'il venait juste d'être ouvert.
Avec un débit d'un litre par seconde en référence (à ajuster selon vos robinets), en une journée, vous allez consommer ... 86,4 m3. Et en 5 jours 430 m3.

Au niveau domestique c'est un incident, et au niveau financier un accident. Pouvez-vous être absolument certain que cela ne s'est pas produit, alors que, visiblement, votre compteur dit le contraire ?
Vous avez même des robinets qui ont un système de 'cran' pour ne pas pouvoir être ouverts en grand facilement. Il doit bien y avoir une raison à cela.

En tous cas, vis-à-vis de vos fournisseurs, eau ou Syndic, la logique veut que ce soit le compteur qui ait raison sauf si vous arrivez à faire établir le contraire. Il y a des millions de compteurs en France, la technologie doit être au point depuis longtemps.

Et si, au bout du compte, vous êtes obligé de payer, ma suggestion de vérifier la limite de deux fois pourrait quand même vous permettre de réduire la douloureuse ...

Bon courage.

comme déjà répété, seule la connaissance des index relevés sur votre compteur(et non des consommations) peut permettre de déceler l'origine de cette surconsommation dans le temps.

dans ce type de compteur mécanique, il peut arriver que, par exemple, le chiffre des centaines changent en même temps que le chiffre des dizaines car c'est un entraînement par roues dentées, mais c'est rare.

généralement les compteurs d'eau sous comptent avec l'âge, car la mécanique s'use et s'encrasse.