Decennale après travaux

Bonjour,

Nous nous apprêtons à signer un compromis de vente - via une agence immobilière - pour l'achat d'une maison en Normandie - Manche (Future résidence principale - en remplacement de notre RP actuelle à La Selle sur Le Sied 45210).

Cette signature est reportée pour la raison suivante :

> Cette maison (Certificat d'achèvement des travaux 10/2024 - mais construite à partir de 2022), a été construite par les propriétaires eux-mêles - lot par lot.(Auto-entrepreneur donc).

Nous avons TOUTES les factures et décennales de tous les artisans intervenants - SAUF : Le lot maçonnerie des fondations réalisées par les propriétaires eux-mêmes.

Les propriétaires n'ont pas pris d'assurance maitre d’œuvre/Maitre d'ouvrage !

Du coup les fondations n'ont pas de garantie décennale = ce qui nous "bloque" !

Mon Notaire dit que s'il est possible de souscrire une telle assurance APRÈS TRAVAUX - le cout peut être important, et improbable à souscrire !

Nous sommes face à un dilemme :

> soit prendre le risque (Pas d'assurance sur les fondations)

> Soit qu'on ne prend pas risque et abandonnons cette affaire.

Mais cette maison correspond en tous points à nos critères de recherches.

QUESTIONS :

Bien que ce ne soit pas à moi de me renseigner :

1) Est-il en effet possible de souscrire par les vendeurs une décennale après-travaux pour les fondations (très récents) ?

2) Combien ça pourrait couter ? ( Pour ne pas perdre cette affaire > nous serions prêts à participer au cout pour en sortir).


Bb

PS / Prix de vente de cette maison = 200 000 € Net vendeurs - Hors équipements/hors FA et hors F

J'ai tout le dossier.

bonjour

Citation :
Est-il en effet possible de souscrire par les vendeurs une décennale après-travaux pour les fondations (très récents) ?

Non.
L'assurance décennale doit obligatoirement être souscrite avant le début des travaux
Un particulier se verra refuser l'établissement d'un contrat d'assurance décennale

Re-Bonjour.
Merci pour ce retour rapide.

Donc le "bon sens" voudrait que l'on abandonne ce projet !

Cordialement.
BB

Re-Bonjour.
Merci pour ce retour rapide.

Donc le "bon sens" voudrait que l'on abandonne ce projet !

Cordialement.
BB