Drainage bouché

Bonjour

Propriétaire de ma maison depuis moins de deux ans, je suis confrontée à un gros problème. En effet mon voisin a bouché volontairement via la construction d une cabane les 3 drains de ma maison qui donnaient sur son terrain. En a t il le droit ? À savoir qu'à l achat de ma maison je n ai pas été informée du positionnement des drains. Quels sont les recours possibles afin de rétablir convenablement les drains ? Je commence à avoir des soucis de moisissures...merci par avance pour votre aide

Bonsoir Lilie,

Pardon Lilie, mais votre question ne ma parait pas avoir de sens. Un DRAIN, c'est un dispositif qui permet de récupérer l'eau en trop dans votre terrain. Donc, ce qui est chez votre voisin, ce peut être la suite de votre drain, qui servirait alors également le voisin, mais c'est plutôt une canalisation qui permet d'évacuer l'eau en trop collectée par votre drain.

Pour pouvoir bénéficier d'une canalisation chez le voisin, il vous faut une servitude. Dès lors que vous en disposez, il est interdit au voisin, par exemple, de boucher les regards de contrôle et de construire par dessus l’empiétement de votre servitude. Vous pouvez même faire démolir sa cabane ...

Si vous n'avez pas de servitude, et que vous avez de l'eau en sus à évacuer, il y a le système du puisard, mais vous pouvez aussi demander au tribunal de vous attribuer une servitude. Votre voisin ne pourra pas refuser ...

Essayez de clarifier votre situation actuelle. Par exemple, si une servitude existe, elle est notée dans votre acte d'achat.

Notez bien qu'aucun propriétaire n'est autorisé à empêcher l'écoulement naturel des eaux pluviales. Ce qui compte, c'est le relief normal.
Si vous précisez votre cas, nous pourrez passer aux articles de loi sur lesquels vous pourrez vous appuyer pour contraindre le voisin irascible ...