Posté le Le 30/10/2020 à 12:07
Bonjour,
Je vous explique la situation, car je veux savoir ce que j'ai le droit ou non pour ne pas me mettre à dos mes futurs voisins.
Je souhaite acquérir un terrain, mais j’ai des questions concernant le droit de passage et la servitude.
En effet, le terrain été un terrain agricole en bord de route qui vient de passer constructible. Derrière le terrain, il y a deux maisons enclavé qui on créée un chemin d’accès sur le terrain agricole avec l’accord oral donné il y a plusieurs années par l’ancien propriétaire du terrain.
Ma question est celle-ci.
Si j’achète le terrain, je deviendrai propriétaire du passer utiliser par les deux maisons. Ce passage représente quand même 200m2 dont je ne pourrais pas avoir la jouissance, mais sur lequel je vais quand même payer une taxe foncière.
Hormis le fait que cette partie sera entretenue par nous trois, serait-il possible de demander une indemnisation financière pour que les deux maisons utilisent ce passage?
Je me demande si le fait d’arrivée et d’acheter ce terrain me donne ou non le droit de négocier les nouvelles dispositions quoi von régir cette servitude.
En vous remerciant par avance pour vos réponses.