Fosse septique plainte acquéreurs

Bonjour j'ai vendu une maison il y a 8ans avec une conformité de la spanc pour la fosse septique et à se jour les acquéreurs porte plainte pour nauvais fonctionnent et vice caché
Est-ce que je doit faire les travaux

Bonjour,
Vous aviez fourni un diagnostic qui n'avait pas identifié d'anomalie ? Dans ce cas vous n'êtes pas concerné par leurs problèmes, surtout 8 ans plus tard...

Bonjour,

Vu que les ventes immobilières sont systématiquement conclues avec une clause d’exonération de la garantie des vices cachés, vous pourriez être tenu de financer des travaux de réparation mais à la condition que l’acheteur vous apporte les preuves que :
- il y a effectivement un vice ;
- ce vice était déjà présent au jour de la vente ;
- vous en aviez connaissance ;
- vous l‘aviez intentionnellement dissimulé.

C’est peu vraisemblable.

J'ai vendu la maison 2 ans après ça construction.
La spanc est venu vérifier et a dit c OK voici votre conformité
J'ai remis au notaire la conformité de la spanc

Bonjour,
si 8 ans après, la fosse fonctionne mal, c'est que les propriétaires actuels n'ont probablement pas entretenu la fosse normalement ou vidé celle ci régulièrement. Avant tout, ils doivent démontrer pourquoi elle fonctionne mal en réalisant un diagnostic .

Si la spanc m'a donner la conformité après avoir tout vérifier doivent t il pas se retourner contre eux ?
Moi j'ai fait comme il avait demander d'où ma conformité !

Vous n'êtes en rien concerné, si le disfonctionnement est dû à une mauvaise mise en oeuvre de l'entreprise qui à réalisé le travail, il faudra se retourner contre celle ci pour faire valoir sa garantie décénale. Dans l'attente, vous n'avez rien à faire.

"Vendu il y a 8 ans" une maison 2 ans après sa construction"
ça risque d'être un peu juste pour la décennale ...

Ah oui, tout à fait yapasdequoi, je n'avais pas retenu les 2 ans !

J ai construit moi même pas de decenale

Il n'y a simplement pas d'assureur extérieur, c'est vous qui devez cette garantie décennale.
Mais est-elle expirée ou pas ?

Donc avec un conformité de la spanc à la vente je suis responsable 8 ans apres quand il y a un problème ?

Non, c'est pendant 10 ans après la fin des travaux.
Et tout dépend du problème qui se pose.
Pour le moment ce qu'on sait ne suffit pas à vous exonérer ni à vous mettre en cause.
Le SPANC vérifie la conformité aux normes d'assainissement individuel, et c'est déjà un très bon point pour vous.
Mais çà ne vous dégage pas de toute responsabilité pour autant.

OK car j'ai fait comme il mon dit ça été vérifier et OK pour eux et la 8ans après problème. pourquoi ça fonctionnerait bien 8ans et problème
Si j'avais caché un vis ça n aurait pas fonctionné des le début et la spanc aurais pas délivrer leur accord vu qu'il on fait le tour.

Bref seule le tribunal tranchera cette m... c est le cas de le dire

Merci pour vos réponse

Dernière question esqun accès à un regard visible sur un terrain est considéré comme un vice caché

Justement non, au contraire.

Apparemment il y aurais un problème de raccordement à l'épandage dans le regard

Un problème de raccordement qui met 10 ans à se manifester ? Sauf si mouvement de terrain, ou "coup de pelle" malencontreux c'est très bizarre.
Ils vous ont présenté un devis ?

Non pas encore de devis et j'ai pris des photo ou on voit leur voiture carrément poser sur l emplacement de fosse septique et le regard est juste avant donc je soupçonne le poids de la voiture