Sous-location un logement HLM

bonjour.

au mois de mai 2012 ,par moins de moyens pour les Soins important (Cadiarque)j'ai sous louer mon appartement à un jeune couple ,j'ai fournir les quittants, les Factures EGDF,téléphone ,et un certificat hébergement aux Titre Gracieux, donc les gens savent que je suis locataire de mon logement ,le bailleur = SGIM.

je partait pour l'Asie dans la famille qu m'aides pour mes Soins.,cas en France ,malgré ma petite Retraite minimun ,la couvertures maladie ne couvre pas tout les soins.

Fin juin ,ces gens m'ecrivent :

" vous n'avez pas les Droits de sous-louer, je vous propose de payer seulement vos loyers,le prix que vous demandé sont trop cher,malgré qc'est meublés,si vous n'accepter pas je vais vous dénoncer, et je resterai quand je trouvera un autre appartement"
le copains dénonçait ,pas d'accord avec sa compagne, désirer rester jusque fin septembre 2012,
de suite j'envoyait mon fils pour confirmer l'intention reprendre l'appartement, ecris à la SGIM ,selon le Conseil , les bailleux ne peut m'expluser ,doner mon appartement aux autres .
je suis âgés de 72 ans, avec des maladie grave, me trouve à 12.000kms de France ,comment faire mon me tranquiliser cet problème ?je confirme d'être ignorant sur mes Droits de sous-location,les preuves : les documents délivrer aux gens.
AIDEZ MOI svp. merci à vous.
bluedragon

Bonjour,


Tout dépend de ce que prévoit le bail s'agissant de la sous location.


Que dit le contrat de bail?


Cordialement

bonjour et merci pour votre réponse rapide, nous sommes dans cet appartement depuis 15 années ,sans aucun incidente de paiement, ni problème ; j'avoué de jamais bien lire les conditions du Baill.
Cette fois par manque de moyens Financière déstiné à mes soins ,que je voulait sous louer ,sans pensait si j'ai les Droits où non sous louer mon appartement.

A cette heure ,j'ai pas nouvelle du Bailleur ,sinon des échos de la par du Gardien qui me fait savoir:

"entrer sinon ont cherche à vous faire des problèmes pour squatter chez vous"

je reçois egalementdes courriers de Chantages de la part ces gens comme:
"Nous sommes bien chez vous ,nous resterons jusque mai 2013 ,Si vous n'accepter pas , je vais vous dénoncer aux Bailleux"

mon ami ancien Conseiller juridique à la CGT =
"personne peut vous mettre dehors ,prendre votre appartement, au pire les Bailleux vous donnera une Amendes et un rappel à l'ordre"

j'ai suivis ses Conseils, écris aux Bailleux pour fait états de cette histoire,ecris aux squatteurs de liberer mon appartement pouir fin septembre 2012 ,date où il m'à demandait pour trouver un appartement.

Mes courriers confirment que je suis pas au courant de mes Droits.

merci pour vos conseils

Bluedragon

Bonjour,

Encore une fois, il faut consulter votre bail et les conditions relatives à la sous location.

Tenez moi au courant.

Cordialement

bonjour .
voici les grande ligne des conditions de sous location :

il faudrait demandé l'autorisation du bailleux,donner un Bail de colocation.

dans mon problème, il y avait pas de Bail de colocation / sous locations,

dès les première tentatives de Chantage de ces gens, j'ai signaler aux Bailleux ,écris aux squatteurs que je vais retourner en France, reccuperer mon logement,cas je suis en faute avec les Bailleux.
merci encore à vous
bluedragon

Il faut payer les loyers puisque cela est prévu contractuellement.


Cordialement

bonjour et merci pour vos Conseils.

aux dernière nouvelle ,le Bailleux aurait confier le dossier à un Avocat, ne veut pas communiquer ave mes Amis qui ont appelerle Bailleux.

le meilleur : les Squatteur écrivent :

" nous allons liberer l'appartement pour le 1 septembre , à condition que vous me donner 2000euros en titre dédommagements ,sinon je déposerai une plainte à la police pour Escroquerie" !

MA demande:Connaissez vous un Conseiller Juridique qui pourrons m'aider dans cette histoire ?
LA SEULE CONDITION / VUE MA PETITE RETRAITE JE POURRAI PAYER
QUE PAR DES PETITE MENSUELLIT2S DE 200EUROS? BIEN ENTENDUE IL FAUDRAIT PAS QUE LES FRAIS DEPASSERAIT MES MOYENS.

MERCI A VOUS.
BLUEDRAGON