Option d'achat / incompréhension sur le type de bien

> Immobilier

Posté le Le 05/09/2021 à 14:07
Bonjour,

Nous avons signé une option d'achat avec l'agence immobilière que le propriétaire a acceptée et contre signée.
La signature du compromis de vente est prévue pour la fin du mois.

Il est stipulé dans la nature et description du bien: un terrain situé au **adresse** - Lot B - environ 890 m2 + le chemin d'accès.

Concernant le chemin d'accès (260m2 environ en plus des 890 m2), il nous a été présenté comme appartenant à ce lot et étant une servitude de passage au profit du reliquat.

Le bornage a été ensuite réalisé via l'agence avec un géomètre et a été déposé au cadastre. Il s'avère que c'est l'inverse: la servitude de passage serait grevant au reliquat au profit du lot sur lequel nous avons fait l'option d'achat.

Mes questions sont donc les suivantes: qu'en est-il de l'offre d'achat ? Est-ce que nous sommes en droit de demander une compensation financière pour la servitude de passage qui ne sera finalement pas rattachée au lot ?

L'agence immobilière fait comme si ce n'était pas important et que ce n'est qu'un détail.

Merci d'avance,

Christophe

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Posté le Le 05/09/2021 à 19:50
Plus de précisions:

En fait il s'agit d'un grand terrain avec une maison qui a été divisé en:
- un terrain donnant sur la rue (lot A),
- un terrain au milieu (lot B),
- un terrain avec la maison au fond (reliquat),

- une servitude de passage sui sert pour le lot B et le reliquat.

Il y a eu un changement de géomètre entre temps. L'accord de vente a été fait sur un projet avant le plan d'arpentage au cadastre.

Ce qui nous a été vendu et qui est dans l'offre de vente signée (lot B avec la servitude de passage lui appartenant) ne correspond plus à ce qui est vendable et dans le cadastre (lot B avec un droit de passage sur la servitude appartenant au reliquat).

Merci d'avance pour vos retours,

Christophe

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