P.V d' A.G non signé

> Immobilier

Posté le Le 10/06/2024 à 16:17
Bonjour ,
Notre syndic , a envoyé le P.V de l'A.G à tous les copropriétaires , en lettre recommandée avec A.R .
Il se trouve que ce P.V ne comporte aucune signature .
Le C.S a fait un courrier au syndic pour lui dire qu'il avait fait une erreur dans ce P.V.
Voici la répons du syndic (que nous avons révoqué en A.G)


Monsieur ,
Ce qui est illégale, c’est la diffusion, de celui-ci sans prendre la précaution d’une relecture avec les membres du bureau.



Nous vous avons adressé un procès-verbal non signé, vous l’avez diffusé, et ce sont les copropriétaires qui vous ont fait la remarque.



Il vous appartient, donc de corriger votre erreur.

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Posté le Le 10/06/2024 à 16:42
Bonjour,

On ne vous aurait pas déjà indiqué que le PV est de la responsabilité du président de l'AG, pas du syndic ? Et c'est lui qui signe après avoir relu.

La signature est portée sur l'original, et archivée.
Le texte peut être distribué sous forme imprimée, à condition qu'il soit conforme au texte du PV signé, la signature n'est pas obligatoire sur les copies diffusées.

Et pourquoi la diffusion a-t-elle été faite à tous par RAR ? Qui a envoyé ces courriers RAR ? Le président ?

Posté le Le 10/06/2024 à 17:32
C'est le syndic qui a diffusé le P.V.

Posté le Le 10/06/2024 à 17:59
Et le syndic a raison de remettre le président devant ses responsabilités.

Posté le Le 11/06/2024 à 07:32
Ce que je ne comprends pas ,c'est que le syndic envoie le P.V
à tous les copros ,alors qu'il n'y a aucune signature du C.S.
Ce même syndic , ne devait t'il pas demander de signer le P.V avant de l'envoyer à tous les copropriétaires ?

Posté le Le 11/06/2024 à 07:43
Ce n'est pas le CS qui signe le PV.
Pourquoi le président de l'AG ne l'a pas signé à la sortie de l'AG ?

Posté le Le 11/06/2024 à 08:28
je ne suis pas le président du C.S.
Une erreur a été inscrite sur le P.V . Il a été envoyé non signé ,par le syndic .
A cette heure , que doit on faire pour que l'erreur faite sur le P.V soit rectifiée ?
Et si le P.V n'a pas été signé , ce n'était pas au syndic , de
demander au président de le signer avant de l'envoyer ?
Merci.

Posté le Le 11/06/2024 à 09:36
C'est au PRESIDENT de savoir : Il doit relire le PV, puis le signer, puis le syndic peut l'envoyer.

D'ailleurs vous ne savez toujours pas si le président a signé sur l'original ou pas. Faudrait quand même vérifier avant de rouspéter.

Et si votre président est incompétent, il faut assumer. C'est vous qui l'avez choisi après tout.

cf l'autre discussion : tout ira mieux quand vous élirez un président digne de ce titre.

Posté le Le 11/06/2024 à 09:47
Je plussoie à ce que vous dites , mais un syndic avant d'envoyer le P.V ,ne doit il pas s'assurer que celui ci a été signé ?
Ne devait il pas , prévenir le président que le P.V n'avait pas été signé ? et pourquoi a t'il laissé partir le président sans lui faire remarquer ,qu'il avait oublier de signer ?
Si on a un mauvais président , je veux bien vous l'accorder , mais quid du syndic ?.
Sinon ,comment rétablir cette erreur ?
Merci.

Posté le Le 11/06/2024 à 11:18
Il n'y a pas de "bon" syndic sans "bon" CS et "bon" président./ Tout va ensemble.

Pour rétablir la situation :
1/ VOUS VERIFIEZ SI LE PV ORIGINAL EST SIGNE. Comme déjà dit 3 fois, les copies non signées ne démontrent pas que l'original n'a pas été signé.
s'il est signé, fin de l'histoire

2/ s'il n'est pas signé : le président signe son exemplaire et l'envoie au syndic pour archivage.

Posté le Le 11/06/2024 à 12:03
Merci YAPASDEQUOI , on va faire comme vous dites

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