Pret d'un bout de terrain

Bonjour,
J'ai prêté oralement un bout de terre planté de pins il y a 7 ans. Les pins ont grandis il faudrait en couper.Je me demandais qui devait l'entretenir et couper ces arbres.
Merci de votre réponse.

Bonjour,
Vous l'avez prêté à un bucheron ? à un chasseur ?
Avec ou sans document contractuel ?
Avec ou sans paiement d'un loyer ?

Bonjour, je l'ai prêté à un voisin, sans contrat juste oral

Et sans loyer

bonjour,

si vous avez prêté un terrain juste verbalement, l'entretien est à votre charge puisque vous ne pouvez pas prouver que le prêt comprenait également l'entretien des arbres et leurs abattages.

salutations

Bonjour,

Et sans loyer
Oui, sinon ce serait un bail, pas un prêt.

Les pins ont grandis il faudrait en couper.Je me demandais qui devait l'entretenir et couper ces arbres.
C'est à vous, le propriétaire, de couper les arbres.

Le voisin est tenu de veiller "raisonnablement" à la conservation du terrain et donc d'en assurer l'entretien courant (par exemple débroussailler) :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000029336853]https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000029336853

En revanche il n'a pas le droit d'abattre des arbres sans votre permission, ni n'est tenu d'assumer cette charge.

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Modératrice

Merci à vous tous...
j'ai plus qu'à jouer de la tronçonneuse..pour une femme ça ne va pas être facile mais bon c'est la vie...

Encore une question, ce voisin a mis une clôture tout autour de ce petit terrain, désormais pour y accéder je dois ou lui faire enlever. Y a t'il un préavis à lui donner pour lui demander de retirer sa clôture ?
Merci encore

Bonjour,

Si vous n'avez pas autorisé cette clôture, vous avez le choix entre la conserver en remboursant au voisin au choix le coût des matériaux et de la main-d’œuvre ou la plus-value apportée au terrain, ou lui demander de la retirer à ses frais. Ceci si c'est une clôture "en dur". Légalement, elle vous appartient, vous pouvez donc la détruire vous-même.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006428978

Si c'est une clôture mobile (du genre clôture électrique), vous pouvez la déplacer sans l'endommager.

Si vous lui demandez de l'enlever, laissez-lui dans tous les cas un préavis raisonnable lui permettant de faire le nécessaire.

j'ai plus qu'à jouer de la tronçonneuse..pour une femme ça ne va pas être facile mais bon c'est la vie...
Ou essayer de trouver quelqu'un qui le fera à votre place, éventuellement en échange du bois. Le pin n'est pas le meilleur bois de chauffage, mais si ça ne "coûte" que le tronçonnage et l'enlèvement...

Le voisin à qui vous avez prêté le terrain pourrait peut-être accepter un arrangement de ce type ?

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Modératrice

Merci de votre réponse. Oui ce n'est pas une clôture en dur et non je ne lui avais pas donné l'autorisation.
Je vais tenter de lui demander de le faire à 2 et on verra sa réponse.
Encore merci