Servitude de passage

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Posté le Le 02/07/2022 à 19:54
Bonjour,
Mon voisin me demande un droit de passage pour accéder à sa maison.Nous empruntons en commun en partie un chemin de terre m'appartenant qui dessert nos propriétés.Ce chemin longe un vallon qui le détériore régulièrement.En plus ce chemin est a forte pente.Il a été creuse à flanc de colline.D'un coté c'est le vallon qui coule par forte pluie,de l'autre un flanc de colline avec des pins,des chênes,des arbuste divers,des blocs de pierres qui risquent de tomber sur le chemin.Les abords ne sont pas stabilisés ,l n'y a aucun mur de soutènement de part et d'autre du chemin .J'aimerais donner cette servitude de passage mais comment sera réglé l'entretien de ce chemin,serai je responsable des chutes d'arbres,glissement de terrain,dégâts des eaux venus de mon chemin supérieur,devrai je entretenir la parcelle boisée...
Je vous remercie de me donner des éléments de réponse si vous avez déjà eu un tel cas.
Cordialement

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Posté le Le 02/07/2022 à 21:13
Hello !

Matmax1, le terrain de votre voisin est-il enclavé ?
Si oui que lui apporterait un droit de passage alors qu'il passe déjà ?
Le chemin vous appartient mais le terrain en dessous ? Et le terrain au-dessus ?
Vous parlez d'un "chemin supérieur", il y a donc 2 chemins ?

A+

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