Cave encombrée après vente

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Posté le Le 24/01/2024 à 16:17
Bonjour,
J'ai vendu un appartement voici un mois via un agent immobilier.
La vente est conclue, la somme versée.
Le notaire me dit que la cave (que je n'ai jamais vue), est inaccessible la clé étant cassée, est qu'elle est encombrée de détritus, qu'il faut qu'elle soit vidée à mes frais...
Je suis désolé de cette situation pour l'acheteur, mais est-ce bien à moi de supporter cette charge?
Merci par avances pour vos réponses
Cordialement
Nico

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Posté le Le 24/01/2024 à 16:23
Bonjour,

Tout dépend de ce qui est écrit dans l'acte de vente, mais si vous avez vendu le bien libre, l'acheteur pouvait s'attendre à ce que vous ayez fait débarrasser la cave de ses détritus.

Si vous avez pris soin de mention des réserves au sujet de cette cave, c'est différent.

__________________________
Modératrice

Posté le Le 24/01/2024 à 16:57
Bonjour,
Je comprends, mais l'agent immobilier n'a t-il pas fait visiter sous sa responsabilité,
Cordialement
nico

Posté le Le 24/01/2024 à 18:11
Bonjour,
Ne rêvez pas. L'agent immobilier ne va pas payer le débarras.
C'est votre responsabilité, sauf si vous avez mentionné des réserves claires sur l'acte de vente.

Posté le Le 24/01/2024 à 18:51
L'agent a fait visiter en tant que votre mandataire. C'est vous qui êtes responsable vis-à-vis de l'acheteur si le bien n'est pas conforme à l'acte de vente.

Vous pouvez toujours demander au notaire ce qu'il en pense à la lueur de l'acte de vente. Il faut voir dans quel état vous vous êtes engagé à remettre le bien.

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Modératrice

Posté le Le 24/01/2024 à 19:09
Bonsoir

Ce qui est étonnant quand même c'est que l'agent n'ait pas demandé à visiter la cave ou insiste" pour la visiter. Ou alors vous lui avez répondu qu'elle était vide.

Cela étant, vous êtes obligée de respecter l'acte de vente comme dit précédemment.

Posté le Le 24/01/2024 à 19:43
Bonsoir,
Tout s'est fait à distance...
Je ne suis jamais entré dans cette cave, je pensais que l'agent immobilier s'occupait de tout: surfaces, état, différents diagnostiques, cave et clefs: je tombe des nues!
Merci pour ces réponses.
Nico

Posté le Le 24/01/2024 à 19:58
Tout dépend du mandat qui vous liait à l'agence, l'agent immobilier s'occupe de ce pour quoi il est payé.

En revanche, c'est le vendeur qui signe l'acte de vente, donc à lui de se préoccuper de vérifier ce à quoi il s'engage. C'est aussi lui qui est responsable à l'égard de l'acheteur, quitte à se retourner contre l'agence si celle-ci a manqué à ses obligations contractuelles.

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Modératrice

Posté le Le 24/01/2024 à 20:45
Ayant vendu plusieurs appartements différents via agence, JAMAIS aucune n'a demandé de visiter les caves.
C'est plutôt le candidat acquéreur qui demande ... ou pas.

Posté le Le 25/01/2024 à 06:15
Expérience totalement inverse pour la vente de 3 immeubles locatifs en indivision.
Soit l'agente est particulièrement consciencieuse, soit c'est une demande des acquéreurs, tout a été visité des caves aux greniers.

Pour un des immeubles, il a manqué deux ou trois clefs, elles ont été refaites. Et sur le compromis, en annexe, photos des locaux que nous n'avions pu vider.

Comme quoi les pratiques peuvent être variables.

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