Servitude de passage et devenir d'une parcelle suite à une vente

Bonjour, une servitude de passage peut elle devenir une parcelle suite à une vente !!! merci, cordialement.

Cher monsieur,



Pouvez-vous m'en dire plus parce que je ne comprends pas du tout..

Un servitude reste une servitude, quelles que soient les mutations de propriété.

Autrement dit, en cas de vente d'un terrain grêvé d'une servitude de passage, alors cette servitude demeure quand bien même il y a eu un changement de propriétaire.


Très cordialement.

Bonjour, oui il y à bien eu un changement de propriétaire.La parcelle f428 était grévée par une servitude de 4 mètres de large.
Il a été fait une modification de plan créant une parcelle f 436 qui provient de la parcelle 428, la servitude est donc devenu une parcelle f 436 et le reste de la parcelle f 428 est donc devenu f 437.

notre question est donc comment une servitude peut elle etre transformée en parcelle et enclaver mon terrain (il ne me reste que 1 mètre de large pour accéder à ma proprièté.)

Est il possible de vous faire parvenir des documents par mail ? Si oui merci de me communiquer votre adresse e-mail.

vous remerciant par avance

Cordialement

Cher monsieur,


Avec plaisir voici mon adresse:




Très cordialement.

Cher monsieur,


Après étude des documents, et sous réserve d'avoir tout bien compris dans la modification des numérotations, vous aviez laissé une servitude de passage pour qu'il puisse accéder à sa propriété.

Après quoi, vous lui avez vendu cette servitude, autrement dit, vous lui avez vendu la parcelle en question.

Par suite, et tout normalement, ce propriétaire a cloturé sa "nouvelle" parcelle ce qui ne vous laisse qu'un accès limité chez vous.

Il s'en suit que si vous désirez conserver un accès sur votre fonds et que celui-ci s'est donc enclavé, vous devez à votre tour demander une servitude de passage sur la servitude devenue parcelle F436.


Très cordialement.