Sortie d'un promesse unilatérale de vente, frais d'agence ?

Simple logique.
Si la novation n’est pas explicite,
- les clauses du contrat plus récent qui ne font que réitérer des clauses du contrat plus ancien rendent inutiles ces dernières ;
- les clauses du contrat plus récent annulent les clauses contraires du contrat plus ancien ;
- les clauses du contrat plus ancien qui ne sont ni réitérées ni annulées dans le contrat plus récent subsistent mais cela n’arrive en pratique jamais lorsqu’un contrat de vente complet succède à une offre d’achat succincte.


Lorsqu’il est stipulé dans une promesse unilatérale de vente que l’acheteur est réputé avoir levé l’option s’il ne s’est pas rétracté avant une certaine date, il lui suffit de ne rien faire avant cette date.

Bonjour,

Parfois les personnes qui viennent chercher de l’aide ici s’entendent dire qu’elles n’ont pas donné les bons "détails" de leur situation ( parfois on leur reproche même de ne pas avoir dit, dès leur premier message, ce qui est le plus important de connaître pour leur répondre correctement!)

Je trouve par exemple que demander a André si il a levé ou pas l’option n’est peut etre pas la question la plus judicieuse a poser a André pour faire avancer la discussion.


[[ après pour asseoir une logique et surtout tirer des conclusions, faudrait mieux avoir en effet dans le cas présent, la certitude de la présence d’une offre d’achat, ses termes aussi, les termes aussi de la PUV ( par exemple si délai spécifique pour se rétracter... ), pour la novation, s’assurer qu’on est bien dedans art 1329 et suivants..]].

La levée de l'option est la seule chose qui importe.

On se moque totalement de ce que contenait l'offre initiale.

J’en ai terminé.