Sous-sol non relié au tout à l'égout

> Immobilier

Posté le Le 31/12/2022 à 16:16
Bonjour
Nous avons acheté une maison individuelle il y a quelques mois. Nous nous apercevons aujourd'hui que le sous-sol n'est pas relié au tout à l'égout. Que seule ile pompe de relevage fait le travail de renvoyer l'eau de pluie qui descend de la pente vers le tout a l'egout. Sur l'acte de vente il est pourtant précisé que le bien est relié au tout à l'égout. Y a t-il un vice ?

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Posté le Le 31/12/2022 à 16:55
Si la pompe est destinée à renvoyer vers le tout à l'égout, on a peut-être voulu "jouer sur les mots".

Profitez d'une consultation d'avocat spécialisé pour avoir un avis. (maison du droit).

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples à comprendre. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Posté le Le 31/12/2022 à 17:06
Bonjour,
pourquoi parlez vous du sous sol ? Si tous les points d'eaux (douches, toilettes, éviers) sont reliés au TAE c'est ok. Les tuyaux d'évacuation ne passent pas forcément par le sous sol.
Un notaire n'aurait pas prit le risque d'acter cela si ce n'était pas le cas !

Posté le Le 31/12/2022 à 17:18
Nous aurions aimé savoir à l'achat que seule une pompe de relevage pouvait nous éviter une inondation. Ce n'est pas très rassurant. Nous n'aurions pas forcément acheté sachant cela.

Posté le Le 01/01/2023 à 10:26
Bonjour King,

Votre problème est "classique". En fait, au plus probable, votre collecte d'eau de pluie, au sous-sol et peut-être via un drainage, se trouve dans une sorte de puisard qui se trouve EN-DESSOUS du collecteur d'égout.

Et dans ce cas, soit le fond du "puisard" laisse l'eau s'évacuer (eau de pluie = pas trop polluante) soit, il n'y a pas d'évacuation possible par le dessous, soit les fortes pluies dépassent les capacités d'évacuation naturelle.
Et dans ce cas, la pompe de relevage est la seule solution.

Elle se met, en général, en route quand le niveau de l'eau monte trop (via un levier à bascule). Il faut faire attention et vérifier son fonctionnement (ronronnement) quand il pleut, et ne pas balayer les 'saletés' du sol dans le puisard, sinon le tuyau peut se boucher.

Une telle pompe est dotée d'un moteur électrique et peut 'vivre' très longtemps ...

(c'est comme ça dans ma résidence).

Il n'est donc pas mensonger de dire que vous avez le TAE, le conduit est juste un peu haut pour votre sous-sol ! En principe, la présence d'une pompe de relevage DOIT être mentionnée, du fait d'une surveillance nécessaire.

Posté le Le 01/01/2023 à 10:45
Merci. Rien etait spécifié sur l'acte de vente. D'où notre surprise.

Posté le Le 01/01/2023 à 10:55
Bonjour King,

je reste sur mon avis que quelqu'un a pris le soin d'effacer.
Cdlt

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Bien respectueusement

Posté le Le 01/01/2023 à 11:20
King,
Je vous ai fourni les détails techniques 'probables' de la raison de présence d'une pompe de relevage.
Mais vous avez raison, il ne parait pas normal que ceci n'ait pas été mentionné. Vous pouvez aussi vous poser la question de savoir si le même puisard pourrait aussi servir à évacuer une évacuation d'eau hors eau de pluie, selon l'équipement de votre sous-sol, ce qui serait plus gênant.

Posté le Le 01/01/2023 à 11:31
Non rien d'autre si ce n'es la chaudière qui rejette très peu d'eaux usées semble t'il. Donc tout semble légal,normal ? Cela nous ennuie de devoir entretenir,surveiller cette pompe. C'est un tare supplémentaire que nous n'avions pas prévu.

Posté le Le 01/01/2023 à 12:00
Bonjour,
Si vous souhaitez vous retourner contre le vendeur pour ce défaut d'information, ou même annuler la vente, vous devez commencer par consulter un avocat.
La procédure pour dol ou vice caché est longue et délicate.

Et surtout cette pompe était probablement visible en visitant sérieusement ce sous-sol, non ?

Posté le Le 01/01/2023 à 12:06
Oui on nous avait dit, non officiellement qu il y en avait une mais pas qu elle avait une telle importance.

Posté le Le 01/01/2023 à 13:30
Une pompe de relevage est forcément utile à faire évacuer de l'eau. Vous auriez pu poser plus de questions...

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