Tag sur la facade de l'école voisine
> Immobilier
Posté le Le 02/06/2023 à 20:13
Bonjour à tous,
L'école voisine a fait réaliser très récemment, un tag, hélas pas très réussi esthétiquement (nom de l'école en grosses lettres très colorées, à la réalisation assez grossière), sur un mur voisin - l'extérieur de leur préau - à un mur de ma propriété (environ 50 cm entre mon mur rose et la partie la plus proche du tag)
Ce tag donne sur le parking de l'école, espace public.
Il a forcément été autorisé par la commune.
Sa surface est d'environ 10m².
Nous sommes dans un petit village qui fonde la majeure partie de son attractivité sur des valeurs de nature, calme, bien-être, montagnes, forêts,...
De petite maison tranquille à la campagne, ma maison ressemble maintenant, pour la personne qui la découvre, à n'importe quelle propriété en zone péri-urbaine.
Ma question est simple : dans la mesure où la simple présence de ce tag dévalue probablement d'une somme non négligeable, la valeur de revente de ma propriété, puis-je faire quelque chose, ou n'ai-je que le loisir de me plaindre à mon conseil municipal ?
Merci de m'avoir lu.
L'école voisine a fait réaliser très récemment, un tag, hélas pas très réussi esthétiquement (nom de l'école en grosses lettres très colorées, à la réalisation assez grossière), sur un mur voisin - l'extérieur de leur préau - à un mur de ma propriété (environ 50 cm entre mon mur rose et la partie la plus proche du tag)
Ce tag donne sur le parking de l'école, espace public.
Il a forcément été autorisé par la commune.
Sa surface est d'environ 10m².
Nous sommes dans un petit village qui fonde la majeure partie de son attractivité sur des valeurs de nature, calme, bien-être, montagnes, forêts,...
De petite maison tranquille à la campagne, ma maison ressemble maintenant, pour la personne qui la découvre, à n'importe quelle propriété en zone péri-urbaine.
Ma question est simple : dans la mesure où la simple présence de ce tag dévalue probablement d'une somme non négligeable, la valeur de revente de ma propriété, puis-je faire quelque chose, ou n'ai-je que le loisir de me plaindre à mon conseil municipal ?
Merci de m'avoir lu.
Posté le Le 02/06/2023 à 21:15
Bonjour,
Commencez par envoyer un courrier RAR au maire pour vérifier si ce tag a été autorisé.
Vous pouvez ensuite engager une procédure pour "trouble anormal de voisinage". Mais si c'est contre la commune, c'est au tribunal administratif (sauf erreur). Consultez un avocat.
__________________________
Page 1 = tout va bien. Page 2 = on s'enlise. Page 3 = on tourne en rond, au delà = on se noie ...
Commencez par envoyer un courrier RAR au maire pour vérifier si ce tag a été autorisé.
Vous pouvez ensuite engager une procédure pour "trouble anormal de voisinage". Mais si c'est contre la commune, c'est au tribunal administratif (sauf erreur). Consultez un avocat.
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