Talus sur plan de vente vefa
> Immobilier
Posté le Le 03/05/2023 à 23:34
Bonjour,
En 2022 j'ai signé une réservation pour une maison
Vefa, le'promoteur m'a envoyé le plan de masse du lotissement, sur lequel , il y a des lots qui ont un talus sur les côtés des jardin, le mien pas de talus.
Cependant, il m'a aussi envoyé 2 plan de vente, avec la même référence de dossier , un plan daté 2021 sur lequel il figure un talus sur mon jardin, et le même plan avec la même référence dossier daté 2022 sur lequel j'ai pas de talus dans mon jardin.
Avec le notaire, on a examiné tous les plans, bien sûr le plan de vente 2022 quia été examiné et consulté et pas celui de 2021.
La construction est en cours, mais je vois que le promoteur a laissé ( envisage ) de faire un talus.
Est ce que j'ai le droit de contester ?
Est ce que le promoteur peut utiliser l'argument comme quoi j'ai reçu le plan de vente avec talus? (Celui daté 2021 )?
A t il le droit d'envoyer 2 plan de vente pour la même maison ? Je suis perdu.
Je vous remercie d'avance

 

Posté le Le 04/05/2023 à 03:29
Bonjour
Quel plan avez-vous signé ?
Posté le Le 04/05/2023 à 06:57
Bonjour,
J'ai signé l'acte du vente sur lequel mentionné des annexes.
Mais les annexes ne figure pas dans l'acte de vente.
Je veux dire, l'acte de vente mentionné le plan cadastral par exemple, avec le notaire j'ai examiné le plan cadastral, un plan séparé de l'acte de vente, mais n'est pas sur l'acte de vente.
Posté le Le 04/05/2023 à 07:01
Donc ce plan avec ou sans talus est juste indicatif et non contractuel. Vous ne pouvez rien exiger.
Posté le Le 04/05/2023 à 07:38
Mais si il y a des annexes sur le plan de vente, c'est que c'est contractuel.
À l'instar de plan cadastral .
J'ai contacté le notaire , il m'a envoyé l'acte de vente avec les annexes.
Le problème c'est que sur le plan de masse , il y a des talus qui figurent sur d'autres lots , mais pas sur le mien.
Mais sur mon plan de vente, j'ai un talus,et j'ai pas, puisque j'ai deux plan de vente !
Posté le Le 04/05/2023 à 07:41
Quel plan de vente avez vous signé ?
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