Chicane avec îlot central face à la maison/portail

Bonjour, bonsoir,

Je vais prochainement racheté une maison familiale.

Face à la maison et donc face au portail se trouve une chicane avec îlot central.
La sortie du village est à plusieurs centaine de mètres plus loin.

À l'époque ils n'avaient pas l'autorisation à le concevoir mais l'ont quand même fait.
Les grands parents n'avaient pas de voiture et ça, la commune le savait.

Étant donné que je prévois de racheté cette maison et au vu du positionnement de la chicane, j'en viens à me demander si elle est bien réglementaire.
En plus, j'envisage des rénovations (ce qui veut dire que des camions devront rentrer) et je me retrouve à faire des travaux qui auraient du être réalisé quand la chicane a été conçu. Il m'est pour le moment impossible de rentrer avec mon véhicule dans la cours compte tenu du faite qu'ils ont tout rehausser. (donc normalement c'était prévu à l'époque qu'ils refassent l'entrée du portail pour qu'un véhicule puis à nouveau y entrer....mais rien a été fait.)



J'aimerai savoir s'il y a des règles à respecter par rapport à ces fameuses chicanes ? Et si oui, lesquelles ?
Si je pouvais la faire retirer ce serait merveilleux... Parce qu'elle est là, pour être là mais en réalité... Ellene sert strictement à rien et ne ralenti aucun véhicule.


Merci d'avance pour vos futures réponses

Bonjour

Une chicane qui ne sert à rien ? J'en doute...
Son positionnement a été arrêté par le maire ? Ou est-ce une voie départementale ?

Qu'elle vous gêne c'est possible, mais le portail est-il conforme au PLU ?

Vous pouvez toujours essayer de mettre une condition suspensive dans le compromis pour retirer la chicane... et croiser les doigts...

Elle ne sert vraiment à rien. La route est quasiment droite, pn peut passer la chicane a des vitesses excessives sans aucun problème.
Le portail tout comme la maison est de 1959 et il est aligné aux autres habitations à proximité.

Posez la question à la mairie ?
Et trouvez qui est responsable de cette route (commune ou département ?)

Je l'ai dis dans mon premier message, c'était la commune où plus précisément le Maire.
Et de ce que je sais, c'est qu'à l'époque il n'avait pas eu l'autorisation.

Bonjour,

A ma connaissance aucun texte réglementaire n'encadre spécifiquement les chicanes de ralentissement. Elles doivent simplement respecter les règles générales d'aménagement d'une voie de circulation. En gros la mairie peu implanter une chicane à peu près où elle veut.

L'aménagement n'a pas besoin d'être utile.

A mon avis votre seul axe d'action envisageable c'est de faire valoir que cette chicane empêche un véhicule d'accéder au bien que vous voulez acheter. Et bien sûr il y a le risque que l'on vous réponde que ce sera à vous d'aménager l'accès à votre bien.

Très pragmatiquement, même si vous pourrez obtenir le retrait de la chicane, ce sera au terme d'une longue procédure judiciaire (plusieurs années), à moins d'un arrangement amiable avec la mairie.

Avant d'acheter cette maison, je vous conseille de faire étudier le dossier par un avocat spécialisé. Vous ne pouvez pas vous contenter d'avis sur un forum.

Si aucun arrangement amiable n'est possible avec la mairie, prévoyez dans votre organisation que la chicane restera là plusieurs années et dans votre budget les frais d'une procédure avec un avocat spécialisé.

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Modératrice