Construction mur en limite de propriété

A votre avis, qu’est ce que Stef veut excaver et qu’est ce que le mur de soutenement soutiendrait comme terre ?
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Ajout:
Excaver:
Creuser sous terre.
Excaver un tunnel.
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Je répondais à votre affirmation qui se voulait péremptoire :

"La jurisprudence constante qui dit que la responsabilité de soutenir la terre est au propriétaire de la terre a soutenir( ou le soutenement appartient au proprietaire de la terre qu’il soutient) vient de l’art 1240 et de litiges de mur de soutenement ( mur qui soutient de la terre) dont on cherche le responsable , par le biais de du code civil qui définit la mitoyenneté d’un mur.

Un mur qui soutient de la terre appartient au proprietaire de la terre.
Si il y a de la terre a soutenir car risque d’éboulement ou affaissement dans le temps, c’est au propriétaire de la terre de s’en occuper."

Ce qui est, bien entendu faux.

Et pour répondre à votre question, à priori la réponse est oui.



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Superviseur

Bonsoir,

Rien est vrai ou faux dans l’absolu.
Et ce n’était pas le sujet de ma question.
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Merci d’avoir répondu à la question
Donc Janus vous pensez que Stef veut " creuser son terrain", c’est a dire abaisser le niveau actuel de son terrain ce qui mettrait a nue la terre de son voisin ?

Stef a dit :"En amont il y a un chemin privé construit avec la maison (70ans). Or la structure (remblai en schiste) de ce chemin s'étalle sur notre terrain. En limite de propriété nous avons donc 20 cm de schiste + terre naturelle du terrain d'origine, qui nous appartient de soutenir, et dessus 50/60cm de remblai + goudron."


J’ai compris que stef voulait "sécuriser" cette partie de limite avec son voisin.

On ne connaît pas la hauteur du dénivelé entre la niveau du terrain de stef et le niveau du chemin mais si la situation ( remblai, terre schiste goudron) est instable et dangereuse dans le temps, s’il y a nécessité de construire un mur de soutenement, pour le fonder, il faut enlever le remblai car on ne construit pas un mur de soutenement sur du remblai.

Bonne soirée