Desserte chemin rural pour lotissement

Bonjour,

Je désire construire un lotissent de 3 maisons et je suis desservi par un chemin rural ouvert à la circulation.

Le chemin est empierré et d'une largeur suffisante pour cette déserte.de 3.5 à 4m longueur 100m

La commune peut-elle m'interdire de faire les entrées de chaque lot donnant sur ce chemin ?

merci de vos réponses

bonjour,

si c'est vraiment un chemin rural, celui-ci fait partie du domaine privé de la commune (qui n'a pas d'obligation d'netreterien) et est affecté à l'usage du public.

comme il vous faudra des autorisations d'urbanisme, vous devriez consulter le service d'urbanisme de votre commune quant à l'usage de ce chemin rural.

salutations