DP CORRECTIVE EN FIN DE TRAVAUX
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Posté le Le 05/08/2025 à 13:14
Bonjour,
Nous réalisons des travaux d'aménagement liés à une DP
La DP a été acceptée par le service urbanisme
Pendant les travaux nous avons réalisé ajoutés des items non prévus à la DP
Nous pensons régulariser ces item avant la fin des travaux avec un e DP corrective.
La mairie peut être nous interdire ces items et demander une remise en état même si ces items sont conformes au PLU et à toutes les règles locales en vigueur ?
Merci
Nous réalisons des travaux d'aménagement liés à une DP
La DP a été acceptée par le service urbanisme
Pendant les travaux nous avons réalisé ajoutés des items non prévus à la DP
Nous pensons régulariser ces item avant la fin des travaux avec un e DP corrective.
La mairie peut être nous interdire ces items et demander une remise en état même si ces items sont conformes au PLU et à toutes les règles locales en vigueur ?
Merci
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