Calcul emprise au sol parcelle contenant zone UC+Agricole
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Posté le Le 23/01/2021 à 11:40
Bonjour,
sur une parcelle totale de 2000m2 composée de 500M2 en zone UC et 1500M2 en zone agricole, la surface d'emprise au sol pour construire est elle calculée sur la totalité ou uniquement sur la partie en zone UC ?
En vous remerciant,
Laurent

 

Posté le Le 24/01/2021 à 14:05
Bonjour,
Le terrain est à cheval sur 2 zones du PLU, l'emprise au sol est donc calculée en fonction de la surface correspondant à chacune, selon le coefficient d'emprise au sol (CES) de la zone.
Donc sur la partie de terrain en zone UC vous aurez droit à 500 x CES, et en zone A ce sera 1500 x CES.
Posté le Le 24/01/2021 à 21:04
Merci, la partie de 1500M2 étant agricole, ce sera 0M2 autorisé ...
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