Terrain loisir plu

Merci de votre aide vraiment sa me rassure un peu je ne comprenais pas se que j'avais fait de mal

C’est en pratique plus ou moins difficile mais ce n’est pas interdit. Les gens sont libres de vivre comme ils veulent où ils veulent tant qu’ils n’enfreignent pas des règles d’ordre public. Les libertés fondamentales sont tout de même garanties par la loi.

Ont peut interdire d’édifier une yourte au motif des règles locales d’urbanisme mais on ne peut interdire à personne de vivre sous une tente suffisamment petite pour qu’elle ne soit pas considérée comme une construction. Ce qui peut être interdit est de créer certains troubles, mais, en soi s’installer sur un terrain dont on est propriétaire pour y vivre n’est pas interdit.

Ce qui peut être interdit par exemple est une installation d’évacuation des eaux usées qui ne respecte pas les normes. Sur certaines terrains, toute évacuation des eaux usées peut être interdite. Cela n’interdit pas de s’installer sur ce tels terrains pour y vivre mais alors la vie devient compliquée, il faut se débrouiller.

Il n’est pas interdit de vivre en ermite hors des standards mais si l’on a des enfant, les pouvoirs public risquent d’estimer que les enfants sont en danger et d’ordonner leur placement dans un foyer ou en famille d’accueil.

Adopter une mode de vie hors des normes communément admises n’est pas interdit mais alors il faut accepter de se passer de certains services publics tels qu’adduction d’eau ou d’électricité ou desserte postale, qui ne sont de droit que dans les zones destinées à l’habitation ou dans les zones destinées à certaines activités.


Oui sauf si le maire a pris un arrêté spécifique interdisant toute caravane dans tel secteur pour diverses raisons précisées dans l'arrêté.

Après il y a une fosse septique sur le terrain donc toilettes douche etc...

Merci Nihilscio de ces confirmations.

Reste donc à savoir ce que le maire exposera lors des prochains échanges.

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Page 1 = tout va bien. Page 2 = on s'enlise. Page 3 = on tourne en rond, au delà = on se noie ...

Est-ce autorisé par le PLU ?
Lors de l'achat avez-vous eu le diagnostic du SPANC sur cet assainissement ?

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Page 1 = tout va bien. Page 2 = on s'enlise. Page 3 = on tourne en rond, au delà = on se noie ...

Je ne ses pas il faut que je vérifie mes ses vrai que je n'est pas vraiment demander pour moi sa me sembler logique

Contrairement à ce que j’y disais, les dispositions du règlement national d’urbanisme portant sur les caravanes, articles R111-47 à R111-50, s’appliquent aussi sur les parties du territoires soumises à un plan local d’urbanisme. Cela dit, ces règles à portée nationale sont très probablement reprises ou même renforcées dans le PLU qu’il est souhaitable de consulter.

Si vous avez l’intention de laisser votre caravane pour durée d’au moins trois mais, vous devez déposer en mairie une déclaration préalable.

Pour une courte durée, la caravane reste un véhicule et son stationnant sur votre terrain est autorisé sauf dans les secteurs où le camping est interdit. La pratique du camping est libre sauf sur certains sites remarquables, monuments historiques ou autres et dans un périmètre de 200 m autour des points de captage d’eau de consommation.
La mairie doit être en mesure de vous indiquer quel sont les sites ou monuments remarquables sur lesquels ou aux abords desquels le camping est interdit.
Elle doit aussi être en mesure de vous indiquer pour quels quels endroits, outres ces sites, a été pris un arrêté interdisant la pratique du camping ou le stationnement d’une caravane.
Partout ailleurs le camping et le stationnement d’une caravane pour une courte durée sont autorisés.