Décaissement naturel

Mon voisin a modifié la configuration naturel du terrain ( en pente )
1 le vide sanitaire (donc fondation) a été mis a nu coté pignon mitoyen

2 cela nécessite des travaux pour retenir les terres, pour lesquels ils nous imposent un devis avec réalisation des travaux par leur Artisan, qui doit être à ma charge.

3 moi n'y connaissant rien, un ami me fait remarquer que le mur de retenu en parpaing est solidaire à la structure de ma maison par ancrage avec des tiges placés avec perçage de la structure


quel sont les recommandations et aides que vous pouvez m' apportez

cordialement

Bonjour,

Votre voisin ayant modifié la configuration de son terrain, c’est à lui d’en assumer les conséquences. C’est à lui de retenir ses terres.

Cependant, de votre côté, la construction devait être conçue pour que ses fondations reposent sur les terres situées de votre côté seulement.

Bonjour Mayou,

La règle est qu'un mur de soutènement, même sis en limite de copropriété, est entièrement à la charge de celui dont il retient les terres. Il n'est PAS considéré comme mitoyen.
Cass. Civ 3, 26.1.2022, M 20-14.580

Ce n’est pas du tout le sujet.

Sur quoi le devis porte-t-il ?
Quel est ce mur de retenue qui serait solidaire de votre maison ?

Quoi qu’il en soit, le voisin ne peut vous imposer des travaux à faire à son profit.
Mais il se pourrait que votre construction ait été mal conçue, ce dont le voisin ne serait pas responsable, et que vous deviez la consolider. Il manque des détails.

On ne sait pas où se trouve le voisin. Au-dessus, au-dessous ou à côté. Ce qui donne des obligations différentes. Le fait d'avoir creusé pour construire ensuite ne renseigne pas non plus. D'ailleurs vous-même posez des questions !

Le sujet est de retenir des terres. Si ce qui est creusé est ensuite rempli par la maison construite, le problème éventuel de terres à retenir est donc un peu isolé. EN plus, la notion d'ancrage est bien liée à un mur de soutènement, pour la solidité ...

Comme d'habitude, vous êtes affirmatif sans raison. Rien ne vous empêche de dire, par exemple : "A mon avis...".

Non, ce n'est pas le sujet.