Quel titre donner aux conclusions après bornage judiciaire?

Bonjour,

Je sollicite vos conseils.
Dans le cadre de la construction de notre future maison, nous avons mandater un géomètre pour un bornage-amiable car la limite séparative avec un des voisins n'avait pas encore été bornée.
Le voisin en question n'ayant pas voulu signer le PV de bornage amiable, il nous a fallu l'assigner devant le juge et demander la désignation d'un géomètre-expert pour dresser un PV de bornage judiciaire.

Le titre des conclusions pour l'assignation était logiquement "ASSIGNATION DEVANT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
PRES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE XXX, TRIBUNAL DE PROXIMITE DE XXX".
Suite à la signature des parties du PV de bornage de l'expert, l'affaire a été renvoyée en audience de jugement.


Quel titre donner aux conclusions en vue de cette audience de jugement?
"AUDIENCE DE JUGEMENT SUITE A ASSIGNATION DEVANT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
PRES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE XXX, TRIBUNAL DE PROXIMITE DE XXX ?
ou simplement "Audience du XXX - Conclusions du demandeur"
ou autre?

Merci d'avance pour vos conseils.
Bien cordialement,
Myres

Bonjour,

Pourquoi cette question ?

Il vous suffit d'attendre la réception du document pour en connaitre l'intitulé.