Le coq du voisin

Depuis peu, mon voisin a fait acquisition d'un jeune coq qui HURLLLLE du matin jusqu'au soir, c'est a dire de 5h00 à 22H00 tous les jours de la semaine.
Il me réveille, moi et mes voisins, et nous empêche de nous endormir le soir.

Nous avons tenté la communication mais celui-ci ne veut rien changer.

Habitant dans un village de 600 habitants pour 3 kms², soit 200 habitants/Km²,
- sommes nous en zone rurale et doit-on considérer cette nuisance "normale"?
- ou au contraire, peut on faire valoir notre droit de nuisance sonore et tapage nocturne ?

Par avance, merci pour vos retours

Bonjour,

A la campagne, les bruit d'animaux sont en soi normaux. Mais comme pour tous les bruits ils peuvent atteindre une intensité ou une répétition anormale, peu importe l'animal qui les émet : chien, chat, cheval, vache, coq...

Mais comme pour tous les problèmes de bruit, si la gendarmerie n'accepte pas d'intervenir vous risquez de voir le coq être cuisiné au vin avant d'avoir un résultat.

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Modératrice

Bonjour,

C'est un village rural, vous n'avez que peu de chance de succès face à ce coq. surtout s'il s'appelle "Maurice" ...

Votre voisin est-il agriculteur ?
HAbitez-vous tous deux dans un lotissement résidentiel ?
Quelle est la zone du PLU ?

A lire :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612

Effectivement, en zone rurale (ou de faible densité) la question ne se poserait pas, mais dans mon cas :

- Votre voisin est-il agriculteur ? -> Non
- Habitez-vous tous deux dans un lotissement résidentiel ? -> Oui
- Quelle est la zone du PLU ? -> D'après "geoportail-urbanisme.gouv.fr", nous sommes en zone urbaine (UB).

Sauf erreur de ma part, ma question ne se résume t'elle pas en :
Le coq est il considéré comme une nuisance sonore en zone urbaine ?

Le village ne comportant que 600 habitants, vous n'en restez pas moins à la campagne même en zone "UB". Les nuisances normales au sein d'un village en milieu rural ne sont pas les mêmes que dans une agglomération urbaine.

Le lotissement a-t-il un règlement au sujet des animaux ou des poulaillers ?

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Modératrice

J'avoue que c'est là que je ne comprends pas: comment (avec quelle loi, ou dans quel texte?) peut-on ne pas appliquer les règles de la zone dans laquelle on se situe ??

Après vérification, la zone UB (selon le PLU), est une zone "délimitant des secteurs d'habitat déjà fortement occupés", soit l'inverse de l'image de la ruralité et des ses nuisances acceptable, non ?

Par avance , merci pour vos explications

Le trouble anormal du voisinage s'apprécie au regard de l'environnement, pas des classifications administratives. Avoir un poulailler dans la zone "densement peuplée" d'un village n'est pas une chose anormale, tout comme avoir des chutes de feuilles en provenance des arbres du voisin dans une banlieue pavillonnaire de la région parisienne.

Un coq qui fait un boucan infernal toute la nuit c'est toujours du tapage nocturne.

Mais un coq qui chante "normalement" dans un village ce n'est pas la même chose qu'un coq qui chante en plein cœur de Paris.

J'ai grandi sur une commune où en zone "urbaine" il y a des étables et des bergeries depuis des siècles. Les chevaux, les vaches, les moutons traversent le village, on a déjà vu des bestioles jusque sur le parvis de la mairie. Alors une basse-cour, ça me semble plutôt raisonnable. A condition que ce soit une basse-cour qui ne crée pas de désagréments anormaux, et qui ne soit pas contraire à un règlement municipal ou à celui du lotissement.

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Modératrice

Vous n'avez pas précisé si le cahier des charges du lotissement prévoit la situation ou pas.

bonjour,

Le maire doit assurer la tranquillité publique de ses administrés en réprimant notamment les bruits et les troubles de voisinage (Article L2212-2 du CGCT). Pour y parvenir, il peut mettre en place une réglementation locale (arrêté municipal) visant à limiter les nuisances sonores.

voir ce lien :https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/16160/116206/file/2022guidebruitsvoisinage.pdf

salutations

Bonsoir,
puisqu'il s'agit d'un trouble de voisinage, seul un juge peut apprécier si le trouble est normal ou anormal. Pour le savoir, il faut ester en justice avec tous les frais que cela entraine . Impossible donc de vous fournir une réponse, car la jurisprudence n'est pas encore établie en la matière.