Servitude de passage + regard d'égoût

> Immobilier > Voisinage > Litige

Posté le Le 26/09/2015 à 08:55
Bonjour,

J'aimerais pouvoir aider mon vieil oncle qui est en litige avec son voisin. J'ai donc 2 questions :

- Si une servitude de passage est inscrite sur l'acte d'achat de mon oncle (qui a racheté la maison de ses parents décédés) mais ne figure pas sur l'acte d'achat du nouveau propriétaire (ni des précédents, ni encore des précédents, semble-t'il, pour une raison que l'on ignore), cette servitude est-elle tout de même "valable"? Le nouveau propriétaire a l'intention de fermer l'accès à un chemin qui passe entre les 2 maisons... Mon oncle s'y oppose cf. la servitude. Pour précision, il a l'acte de servitude original (= le papier écrit par les propriétaires de l'époque, mais c'était dans les années 30 ou 40!) mais c'est aussi inscrit sur son acte d'achat.

- Suite à un très vieil accord tacite (datant toujours des années 40), il y a un regard d'égoût (une plaque) de mon oncle sur ce même chemin, juste à côté de la maison de mon oncle. Ce regard est apparent et l'a toujours été, le nouveau propriétaire ne pouvait donc l'ignorer. Or, il est décidé, en plus de fermer l'accès de ce chemin, à forcer mon oncle à enlever ce regard. Pour mon oncle, cela impliquerait de lourds (et onéreux) travaux, notamment détruire une partie de sa cour. Qu'en est-il??

Merci d'avance pour votre aide!

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