Bruit mobylette

Bonjour,

Toutes les nuits, nous sommes réveillés par une mobylette qui passe devant notre chambre à 4h00 du matin.
J'ai pu identifier la personne, un peu jeune qui part travailler.
Je suis allé le voir plusieurs fois à son travail pour lui dire de changer d'itinéraire. Il peut passer par une autre route, le trajet n'est pas plus long et sans voisinage.
Mais, il ne veut pas.
Je suis aussi allé à la gendarmerie, ils prennent note mais ils ne sont pas allés le voir...
Que puis-je faire d'autre?
Merci

Bonjour,

Vous ne pouvez pas interdire à quelqu'un de circuler sur la voie publique.

Si l'engin est anormalement bruyant, il faut lui demander de le mettre en conformité avec la loi. Et si besoin il faut solliciter la gendarmerie non pas pour l'histoire d'itinéraire mais déposer plainte pour tapage (si nécessaire faites réaliser un constat par un commissaire de justice puisque l'heure est fixe).

Si le bruit est "normal", vous devez vous en accommoder ou trouver une solution pour mieux isoler le logement.

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Modératrice

Bonjour,
Tout à fait d'accord avec Isadore...

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Superviseur

C'est bien cela, l'engin est anormalement bruyant.
D'autres 2 roues passent et cela ne pose aucun problème...

Bonjour,
Il risque une contravention
https://www.bruit.fr/particuliers/bruit-des-transports/code-de-la-route-code-de-la-sante-publique-et-code-penal

"L’article R. 623-2 du Code pénal, qui réprime le bruit ou le tapage nocturne troublant la tranquillité, peut également servir de fondement à la sanction d’un comportement anormalement bruyant. La contravention prévue est de 3ème classe (pouvant atteindre 450 €) et la chose ayant servi à commettre l’infraction peut être confisquée."

Oui mais je doute fort que les forces de l'ordre se déplace à 4h00 du matin, je suis déjà allé 3 fois à la gendarmerie, sans résultat.

En effet.... Vous pouvez tentr de porter plainte auprès du procureur. Vous verrez s'il donne suite.

bonjour,

vous devez informer votre maire qui est responsable de la tranquillité de ses concitoyens.
voir ce lien : https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guid06.pdf

salutations

Bonjour,

Je me permets de revenir vers vous.
Les gendarmes sont allés au domicile du propriétaires de la mobylette.
Pour eux, elle est d'origine, il n'y a pas de problème, ce qui est impossible étant donné le bruit engendré par celle-ci...
Alors on n'avance pas...

Si cette mobylette est conforme, c'est sans doute une autre qui vous dérange la nuit.
N'accusez pas les gens à tort qui pourraient mal le prendre (et vous le reprocher)

Non non, sur et certain que c'est bien celle-ci qui nous dérange la nuit. Aucun doute là dessus.

Bonjour,

Dans ce cas, la seule solution va être de faire réaliser des constats par un commissaire de justice ("huissier"), qui va devoir à la fois mesurer le niveau sonore et relever la plaque d'immatriculation.

Ensuite il faudra voir avec un avocat.

Envisagez aussi l'hypothèse que ce véhicule ne fasse pas un bruit anormal, mais que le problème vienne d'un manque d'insonorisation de votre logement ou d'une hypersensibilité de votre part. Dans ce cas il n'y aura aucune solution juridique.

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Modératrice

Oui, expliquez aux gendarmes que vous savez mieux qu'eux...