Litige évacuation hotte de cuisine

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Posté le Le 29/11/2023 à 21:23
Bonjour à tous,

Je suis propriétaire d'une maison nouvellement construite à côté d'une maison qui était là avant la mienne.

Une des façade de la maison est située entre 40 et 50cm de la limite séparative avec ce même voisin, la mairie et l'ABF nous ayant demandés d'édifier la maison en intégrant un bâtiment déjà existant qui était implanté de cette façon.

Le terrain de ce dit voisin est situé en contrebas du mien et en est séparé par un mur en pierre mitoyen.

J'ai récemment terminé l'installation de ma cuisine et ai installé une hotte dont l'évacuation sort sur la façade en question. Celle-ci est donc situé sur ma propriété, à environ 40 cm de la limite séparative.La partie inférieure de cette évacuation (150mm) est située à environ 3m30 plus haut que le sol de mon voisin.

Bien évidemment, cette hotte ne fonctionne pas 24h/24, tout au plus quelques dizaines de minutes par repas lorsque nous sommes là, sauf quand nous nous lançons dans des plats plus élaborés.

Ce voisin me demande de déplacer cette évacuation qui est selon lui gênante en raison du bruit qu'elle génère. Sous cette sortie, sont situés les abords de sa piscine enterrée.

Je lui ai répondu que j'allais étudier la question et que je déplacerais l'évacuation si je suis effectivement en tort au regard du droit.

Je n'ai en effet pas envie d'en faire davantage pour ce voisin dont j'ai accepté déjà les demandes qu'il avait jusqu'à présent formulées. Il m'avait notamment demandé d'abattre des petits arbres (Laurier du Caucase et Lila) car des feuilles tombaient dans sa piscine. Il avait finalement affirmé que ces arbres, présent au moins depuis 10-15 ans vu leur taille, poussaient le mur avec leurs racines. Etant donné que ces arbres de plus de deux mètres étaient situés à moins de deux mètres de la limite de nos terrains et qu'il était juridiquement dans son bon droit, j'avais accédé à sa demande sans qu'il ait à insister. De mon côté, je lui ai demandé il y a quelques temps d'accrocher le câble de la fibre pour le raccordement internet sur sa maison et il a refusé pour des raisons esthétiques, sachant qu'il y a déjà plusieurs câbles, par ailleurs fixés n'importe comment, qui courent sur cette dernière. Bref.

Qu'en pensez-vous?

Existe-il une règlementation concernant les évacuations de hotte? Si oui, pourriez-vous m'indiquer les références des textes en question svp?

D'avance merci pour votre aide !

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