Troubles de vosinage et bailleur

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Posté le Le 02/05/2021 à 20:02
bonjour,
Dans quelle mesures le bailleur est il responsable ; dans le cas dun conflit de voisinage d ordre privé.
un harcelement avec 15 et - jours ITT et deux circonstances aggravantes, pour le moment classé sans suite pour INFRACTION INSUFFISAMENT CARACTERISEE,
a causer de gros dommages sur mon etat de santé,
la réitération des faits dabord 2013.....puis crescendo jus qu en 2019
m avait obligé a solliciter LE MEDIATEUR DE PARIS HABITAT en 2014
devant ce mediateur , et par la signature dun document ecrit,
ces locataires s étaient engagés vis à vis du bailleur " m ignorer"
cette mediation n a pas été respectée , bien evidemment, comme l indique les autres plaintes passibles du tribunal correctionnel.
DANS QUEL MESURE LE BAILLEUR EST IL RESPONSABLE ?
En 2018, vu la réitération des agressions etv insultes , une MISE EN DMEURE a été envoyer au bailleur, lui enjoyant de proceder à une procedure d expulsion ou de resiliation de bail à l encontre de ces locataires.
a cette MISE EN DEMEURE, il ma été repondu , QUE POUR EXPULSER CES LOCATAIRES IL FALLAIT QU IL Y AI AU MINIMUM DEUX LOCATAIRES DIFFERENTS QUI SE PLAIGNENT.
Donc rien .
nenamoins , un autre texte de loi prevoit qu en cas de réitération de faist violents le bailleur peut proceder a la resiliation du bail des locataires genants.
Dans mon cas de figure, dans quel mesure le bailleur est il responsable dela deteriotaion de mon etat de santé, vis a vis de ce harcelement.....
puisqu il avait fait signer aux locataires un engagement ( MEDIATION ) qui n a pas été respecté ( par les locataires )
merci d avance pour vos reponse
je vpus souhaite une bonne journéé a tres vite de lire vos reponses
cordialement

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Posté le Le 03/05/2021 à 10:31
Re Bonjour, Franck

Citation :
Dans quelle mesures le bailleur est il responsable ; dans le cas d'un conflit de voisinage d ordre privé.


Comme déjà indiqué, un conflit d'ordre privé doit se régler devant la JUSTICE. Le bailleur n'y est pour rien et n'est pas concerné, même si, face à votre insistance, Ils ont essayé de faire quelque chose.
Vous pouvez reformuler vos doléances sous divers sujets et en variant leurs présentations, cela ne changera rien au fond.

Si votre plainte en justice n'a pas été jugé recevable, que peut-il en être d'un bailleur ?

Comme je vous ai dit, une souris ne peut pas vivre au milieu d'un peuple de chats, même si la loi l'y autorise. Un jour, elle se fera croquer. Aller voir ailleurs est LA solution.
C'est en tous cas certainement plus facile que de faire des tas de procès, se plaindre partout, essayer d'avoir toujours raison et se mettre tout le monde à dos.

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