Peut-on poster un meme sur un compte professionnel sur internet?

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Posté le Le 17/10/2023 à 12:12
Bonjour à tous,

Je gère les réseaux sociaux d'une entreprise de coworking. La présence en ligne de cette entreprise se fait avec des comptes professionnels.

Ma question est la suivante : est-il autorisé de diffuser des meme sur les réseaux sociaux avec un compte professionnel ? Et de les modifier à ma convenance, avec un texte ou une situation précise (rien de vulgaire ou d'inapproprié)

Je parle notamment de meme mettant en avant des individus. Ces individus n'ont pas autorisé la diffusion de leur image en ligne. Peut-on être réprimandé à ce sujet ?

Merci d'avance pour votre réponse.

Respectueusement.

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Posté le Le 17/10/2023 à 12:33
Bonjour,

Si votre client ou employeur est d'accord, c'est permis.

Concernant la propriété intellectuelle, c'est parfois autorisé sans la permission de l'auteur de l’œuvre au titre de l'exception de parodie, pastiche ou caricature :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037388886/

Si les contenus diffusés correspondent à cette diffusion et sont dérivés d'une œuvre originelle légalement diffusée, c'est autorisé. En effet, les personnes dont l'image est utilisée ont donné leur accord pour figurer dans l’œuvre originelle, et il n'est pas requis pour un détournement à vocation parodique (ou toute autre utilisation au titre d'une exception au droit d'auteur).

Cependant cela ne prive pas ces personnes (auteurs et modèles ou acteurs) de tout droit, et sous prétexte de parodie il n'est pas question de les injurier, ou d'exploiter commercialement leur image, ou de leur nuire en aucune façon.

A noter aussi que "parodie, pastiche ou caricature" n'est pas parfaitement synonyme de "plaisanterie" ou d'"humour". Il n'y a pas de définition officielle de ce qu'est un pastiche, une parodie ou une caricature, les tribunaux se référant à des définitions "du dictionnaire" :
https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/parodie-pastiche-caricature-uvre-auteur-6321.htm

Il est donc impossible de dire que tout est autorisé ou interdit, c'est à trancher au cas par cas selon la nature du contenu. En cas de doute il est plus prudent de s'abstenir.

En cas de diffusion d'un contenu illicite, on risque davantage qu'une réprimande. Par exemple la contrefaçon est un délit passible de prison.

__________________________
Modératrice

Posté le Le 17/10/2023 à 12:46
Je vous remercie pour votre réponse utile et complète !

Passez une excellente journée.

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