Bonjour,
Merci pour votre réponse, mais comment pouvons nous savoir si l'image a été publiée légalement
On ne peut pas toujours savoir.
et qu'elle n'est pas elle même une copie sans autorisation
Si c'est une "copie sans autorisation", cela ne vous autorise pas pour autant à la réutiliser. Le détenteur des droits sur l'image ne perd pas ses droits sous prétexte que quelqu'un a piraté l'oeuvre.
Avons nous le droit au doute dans ce cas de figure ?
Non, il est de votre responsabilité de vous assurer que vous avez le droit de copier une image. Dans le doute abstenez-vous.
Juridiquement vous pouvez utiliser des oeuvres entrées dans le domaine public (donc des images anciennes comme des peintures de la Renaissance), vos propres oeuvres ou celles dont l'auteur autorise la reproduction par une licence dite "libre" (attention, certaines de ces licences imposent des conditions assez strictes).
Par exemple : image d'illustration pour un devoir à l'école, décoration ou jeu avec enfants ?
Dans le cadre scolaire, si le but est pédagogique (en incluant les sujets d'examen), il est possible de recopier une oeuvre à des fins d'illustration à condition de ne pas porter atteinte au droit moral de l'auteur (et notamment de citer son nom) :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000044363194
Attention, cela ne vaut pas si l'activité a un but récréatif, ça ne fonctionnera pas par exemple pour un centre aéré.
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Modératrice