Bonsoir,
Doit -on
Citation :
prouver qu'il s'agit de deux personnes différentes
?
Il existe
Citation :
à Oujda, d’un dossier au nom d’une autre personne, dont les informations indiqueraient exactement la même clinique de naissance à Metz, la même date et la même heure de naissance que lui avec le prénom que sa mère biologique souhaitait,
Comment ce dossier peut il exister autrement que par la déclaration de la mère biologique à l'état civil de Oujda ou par procédure du tribunal de Oudja ?
Je ne dis pas que cette situation est sûre car beaucoup d'éléments sont à sécuriser au commencement de cette double nationalité tardive et de plus apprise par hasard.
Votre fils a le droit de séjourner au Maroc jusqu'à quand ?
S'il n'obtient pas son titre de séjour avant, il devra quitter le Maroc.
S'il a la nationalité marocaine, il n'a plus besoin de titre de séjour mais entré au Maroc avec passeport français, il doit en sortir en français certainement.
Je parle de cette double nationalité car de mon point de vue, votre fils a probablement la possibilité de contester l'état civil marocain mais cela passe par une procédure judiciaire au Maroc et qui n'est certainement pas une solution des plus rapide.
Le mieux est que effectivement votre fils consulte un avocat qui connait les droits des familles du Maroc et de la France.
Bonne soirée
J'ajoute que à mon sens l'adoption plénière n'est pas remise en question. Elle ne peut l'être.