Honoraires de resultat de l’avocat

Bonjour, 

J’ai mandaté un avocat dans le cadre d’un contentieux prud’homal. La convention prévoit un honoraire de résultat égal a «10%HT des sommes versées ou recouvrées a l’occasion  de la rupture du contrat quelle s’en soit la forme (licenciement, rupture conventionnelle notamment) »
L’affaire se conclue par une transaction et prend la forme d’un licenciement pour nécessité de remplacement ( AT suite a Burn out). 
Outre l’ICL, la transaction et l’indemnité de CP, mon avocat inclue dans la base de son calcul d’honoraire de résultats le montant des rémunérations que j’ai perçues pendant les trois mois de préavis dont je n’ai pas été dispensée ( arrêt de travail puis pose de congés payés afin de ne pas retourner dans l’entreprise). Je ne suis pas d’accord avec ce calcul car je ne vois pas en quoi il a le moindre droit sur ces rémunérations de préavis, effectué et antérieur à la rupture et qui était pour moi une contrainte non souhaité, certainement pas un résultat positif de la négociation puisque je souhaitais une rupture conventionnelle la plus rapide possible. Ce point ne m’avait par ailleurs pas été expliqué au moment de la signature, seule la prise en compte de l’ICL avait été mentionnée. 
qu’en pensez vous ? 
merci ! 

Je doute que votre avocat attende plusieurs années pour espérer recevoir des honoraires, mais je vous le souhaite.

Il serait intéressant d'avoir des nouvelles dans quelques mois..




jeune entreprise innovante

Bonjour,
Pardonnez moi mais je ne comprends pas votre réponse. Pouvez vous la préciser ?
Merci !