Délais de convocation

> Justice

Posté le Le 14/02/2024 à 02:59
Bonjour
Si les autorité demande as un tiers les informations de base (tel adresse…) pour une enquête quel doit mené car une infraction a été commise sur ce genres d'enquête de nos jour et que la personne potentiellement soupçoné est encore dans les fichiers des autorités (mise à jour du fichier grâce à la personne tiers) car il y as quelque année elle as été entendu par les autorités pour une affaire similaire est ce qu'on est contacté de suite si ils pensent nécessaire de le faire ou sa peux prendre du temps pour que l'enquête se fasse correctement ?
Si oui combien de temps max sa, peux durée avant la convocations du au problème et si depuis 1 à 2 mois aucune convocation par tel ou courrier des autorités en charge du problème est ce qu'on peux considéré qu'aucune charge est retenu contre la personne potentiellement mise en cause ?merci de bien vouloir me renseigné au mieux

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Posté le Le 14/02/2024 à 08:45
Bonjour

Toute enquête préliminaire prend du temps .
Et si on a dépassé le cadre de l'enquête préliminaire, les FDO peuvent préférer auditionner le mis en cause après avoir eu tous les autres éléments .

1 à 2 mois ça fait vraiment court pour esperer qu'il n'y aura aucune suite .

Vu que tout dépend du contexte que nous ne pouvons pas connaitre, je vous conseille de vous rapprocher d'un avocat pour expliquer le contexte, qu'il se renseigne sur l'affaire etc .

Posté le Le 14/02/2024 à 10:11
Le cas présent est de la pedocriminalité (reportage vu à la tv) et je me posé la question combien de temps sa prenez pour convoquer quelqu'un après enquête sachant que depuis sa premiere convocation juridique il c'est passé des années ou il c'est rangé de ce côté à ec la justice et autre question là dessus sachant que souvent le ip d'un matériel change automatiquement comment les autorités peuvent retrouver quelqu'un ?

Posté le Le 14/02/2024 à 10:29
Bonjour,

Il existe de multiples manières de retrouver quelqu'un dans le cadre d'une enquête judiciaire, l'adresse ip n'est qu'un moyen parmi d'autres d'identification. L'adresse ip peut changer, mais la localisation de l'adresse ip W à l'instant T peut être connue. On peut faire des recoupements avec l'adresse MAC, qui elle ne change pas.

Enfin bref, si la question vous intéresse voyez un forum d'informatique.

Le délai de convocation varie énormément d'un enquête à l'autre, c'est selon les besoins. Il peut être nécessaire d'auditionner quelqu'un immédiatement après les faits, et dans d'autres cas cela peut prendre des mois. Chaque affaire est différente.

__________________________
Modératrice

Posté le Le 14/02/2024 à 16:18
Mais dans ce cas vu qu'il est déjà fiché l'audition aurais du être fait dans les jours après l'appel pour les renseignements auprès du proche voir même ils aurons pu cher her les renseignements par leur moyen pour pas que l'enquête soit capoté par la suite si il décide la perquisition

Posté le Le 15/02/2024 à 12:09
Mais dans ce cas vu qu'il est déjà fiché l'audition aurais du être fait dans les jours après l'appel pour les renseignements auprès du proche voir même ils aurons pu cher her les renseignements par leur moyen pour pas que l'enquête soit capoté par la suite si il décide la perquisition

Posté le Le 15/02/2024 à 12:16
Vous pensez être mis en cause : vous vous contactez votre avocat pour qu'il se renseigne ou anticipe .
Les FDO mènent leur investigation comme ils l'entendent .

C'est un forum juridique pas de voyance mais oui, une personne peut être entendue longtemps après si c'est la question .

Posté le Le 15/02/2024 à 12:48
vu qu'il est déjà fiché l'audition aurais du être fait dans les jours après l'appel pour les renseignements auprès du proche
Pourquoi "aurait dû" ? Aucune loi ne fixe de délai !

La police peut se renseigner sur une personne sans jamais l'auditionner, tout simplement parce qu'elle ne le jugera pas utile. Si par exemple l'enquête montre que cette personne n'a rien fait de condamnable ni ne détient d'informations utiles à l'enquête, on ne va pas l'auditionner pour le plaisir !

__________________________
Modératrice

Posté le Le 15/02/2024 à 13:40
Sa c'est sur mais comment savoir si il y as pas de charge contre nous à part allez directement voir les autorité

Posté le Le 15/02/2024 à 14:36
Vous le serez quand vous serez auditionné ou mis en examen .

Mais avant, vous ne faites pas encore partie de la procédure donc vous n'avez pas le droit d'avoir accès à ces informations : par de là, pas dit que les FDO vous disent quoi que ce soit .

Dans des affaires telles que vous décrivez , il y a quand même un gros travail de recherche puisque les images viennent bien de quelque part , qu'on veut des elements probants et connaitre l'étendue des charges qui peuvent être retenues .

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