Intérêts compensatoires

Bonjour,

Je souhaiterais avoir un éclaircissement sur les dommages et intérêts susceptibles d’être sollicités au titre d’un retard dans le paiement d’une somme d’argent (chèque non provision, certificat de non-paiement, titre exécutoire réalisé par un huissier dans le cadre d’une procédure de recouvrement simplifiée).

Selon l’article 1231-6 du Code Civil et en particulier sur la réparation du préjudice distinct du seul retard, au-delà des intérêts moratoires, dans le cas où la mauvaise foi du débiteur est établie.

Je m’appuie sur le document suivant ;

https://www.cours-appel.justice.fr/sites/default/files/2024-01/FICHE%20n%C2%B07%20-%20e%CC%81coulement%20du%20temps%207%20juinMOD26juin%20clean.pdf

Peut-on considérer en supplément des intérêts moratoires, des intérêts compensatoires correspondant à la perte de chance de faire fructifier la somme pendant la période concernée entre la présentation du chèque et la décision de justice?

A défaut d’une démonstration précise de l’usage qui aurait été fait de la somme, peut-on considérer des intérêts compensatoires calculés également au taux légal en supplément des intérêts moratoires ?

Peut-on considérer que des intérêts compensatoires sont également demandables du fait du préjudice consécutif à l’érosion monétaire de la créance en souffrance ? Sur la créance principale ou également sur la créance indemnitaire ? Cette prise en compte ne s’oppose-t-elle pas au principe de nominalisme monétaire ?

Y-a-t-il redondance d’indemnisation entre certains de ces décomptes d’intérêts ?

Merci beaucoup de votre aide.