Assigation tribunal d'instance défaut d'assignation à la personne

Bonjour,
Je voudrais savoir les conséquence si une assignation pour le tribunal d'instance ne peut parvenir à la personne assignée ne peut lui etre remise et que de ce fait il n'est pas au courant.
e jugement peut'il avoir lieu quand meme.
Merci

Cher monsieur,



Si toutes les formalités ont bien été accomplies par l'huissier et que la signification à personne n'a pu avoir lieu, un jugement peut effectivement être rendu en l'absence de la personne.

Ce dernier pourra alors faire opposition sur le jugement rendu dès le moment où il en aura connaissance, et notamment au moment de faire signifier le jugement, si par hasard, vous avez plus de chance à ce moment là.


Très cordialement.