Chien abondonne procédure

Les faits concernent un chien abandonne qu'on a retrouve dans la rue et amener a la maison. Le jour suivant je l'ai ramène au vétérinaire qui par le chip du chien a retrouvé et a contacté sa propriétaire, Mirela. (qui était une de leur anciennes clientes). Elle est venue chez le vétérinaire récupérer le chien.

Depuis le début la propriétaire a eu un comportement bizarre en ne pas reconnaissant le chien et même en le rejetant, et vice versa pour le chien.

La vétérinaire qui a vue son comportement proposait de changer de propriétaire immédiatement. Elle voulais que je prenne le chien a mon nom. Je n'ai pas voulu prendre une décision immédiate donc j'ai proposé d'aller prendre un café avec Mirela pour en parler.

Après avoir passé quelques heures a parler avec elle, j'ai appris qu'elle allait régulièrement dans un centre psychiatrique entre autres problèmes et qu'elle ne pouvait pas maintenir le chien. Donc elle me l'a donné accompagné de tous les papiers du chien (passeport etc) en contrepartie d'une somme de 100 euros. Je lui a aussi donne le numéro de portable de ma copine.

Cependant on a croisé Marie, une amie de Mirela. Marie est au courant de la situation instable de Mirela. On est régulièrement en contacte avec elle.

Ainsi moi et ma copine nous avons acheté et gardé le chien.

Mirela a commencé a nous appeler peu après nous avoir vendu le chien. N'étant pas en France pour les vacances d'avril, on ne répondais pas au portable.

Un mois après elle nous recontacte cette fois elle veut absolument qu'on lui rend le chien. Maintenant elle dit qu'elle nous l'avait prêter et pas vendu. Le chien semble très heureux est stable avec nous.

De plus aujourd'hui on a reçu un appel de la sœur de Mirela en disant que quand elle l'a abandonné elle n'était pas dans son état normal et donc qu'elle n'est pas responsable de ses actes. Et que la sœur veux récupérer le chien pour s'occuper de lui et qu'elle nous rendra notre argent. Le sœur dit qu'a la base le chien n'est pas à Mirela mais on n'est pas sure si c'est vrai car le contrat d'achat c'est a nom de Mirela.

Malheureusement quand on a acheter le chien de Mirela on a ni fait un contrat d'achat ni on a eu le temps de changer le nom chez le vétérinaire, donc il est toujours à son nom.

Légalement qu'est ce qu'on peut faire pour garder le chien? Quelles sont les chances de réussite pour chacun face a une décision d'un juge? Qu'est ce que vous nous conseiller de faire pour pouvoir le garder?

Bonjour Madame,


La vente du chien est tout à fait légale et ce quand bien même vous n'avez pas rédigé de contrat. Les conditions de la validité de la vente sont réunies: accord sur le prix sur l'objet et transfert de propriété.
Le fait que la propriétaire vous ait donné les papiers du chien est un élément en votre faveur.

La sœur de la personne qui vous a vendu le chien invoque l'état de santé mentale de cette dernière. Est ce que cette personne est sous tutelle ou curatelle?
Si tel est le cas effectivement elle pourra faire valoir cet argument devant le juge car dans le cas d'une tutelle, le tuteur doit donner son accord pour tous les actes de dispositions des biens.
Si elle n'est pas sous tutelle, sa sœur devra avant d'intenter une action, solliciter une mise sous tutelle et demander à ce que cette tutelle soit rétroactive mais nous n'en sommes pas là.

Essayez d'engager le dialogue avec cette personne et lui expliquer que le petit chien est très heureux.

Je reste à votre entière disposition.

Cordialement