Précautions face à un risque de diffamation

Bonjour,

Dans le cadre d’une situation purement hypothétique, je souhaiterais recueillir des avis concernant les précautions à prendre pour éviter tout risque de diffamation dans une communication publique.

Imaginons qu’un groupe de musiciens souhaite se séparer de son membre fondateur, lequel serait concerné par une procédure judiciaire en cours, susceptible de se prolonger jusqu’en juillet 2027 (jugement).

Le groupe souhaite annoncer son départ à ses fans sur ses réseaux sociaux, sans faire référence aux faits à l’origine de la procédure, ni à la procédure elle-même. Son objectif est de communiquer de manière neutre, sans divulguer d’informations sensibles, sans laisser entendre quoi que ce soit au sujet de cette affaire et en limitant autant que possible les risques de poursuites pour diffamation.

Quelles précautions devraient-ils prendre dans la rédaction de leur communiqué ?
Quels types de formulations privilégier ou éviter pour que l’annonce reste strictement factuelle et neutre ?
Comment éviter qu’une formulation, même indirecte, soit interprétée comme une allusion à la procédure judiciaire ou aux faits concernés ?
Existe-t-il d’autres risques juridiques à anticiper, notamment concernant les réactions du groupe aux commentaires des fans, les publications ultérieures ou les éventuelles demandes d’explications de la presse ?

Merci d’avance pour vos éclairages et toute référence juridique pertinente!

Bonjour,

Comment éviter qu’une formulation, même indirecte, soit interprétée comme une allusion à la procédure judiciaire ou aux faits concernés ?
Il n'est pas interdit de parler d'une affaire judiciaire en cours, et vous n'empêcherez jamais les gens de penser ce qu'ils veulent. Si vous écrivez un communiqué neutre, il n'y aura pas de problème juridique. Vous pouvez sans problème écrire des choses comme "raisons personnelles".

En revanche il faudrait vous préoccuper des conséquences juridiques de ce départ. Même si la personne en question part de son plein gré, il est possible que cela ait des conséquences graves (par exemple si le nom du groupe est sa "propriété").

Et c'est encore pire si le but est de le coller à la porte sans son accord. Par exemple on ne licencie pas un salarié par communiqué de presse. Et il en va de même pour se débarrasser d'un associé ou du membre de d'une association (même d'une association de fait).

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Modératrice