Barquet de peche

Bonjour je me suis fait arrêter par la police fluvial. Ensuite vient une convocation pour me dire qu'ils vont me mettre une amende car mon barquet n'est pas immatriculé. Hors je passe la soirée avec mon neveu à son affût de chasse. Je ne chasse pas mais passe juste un moment avec lui. Je suis arrêté et dans ma voiture rien à signaler et dans mon barquet pareil. Mon barquet mesure 3m80 et j'ai un moteur de 6 chevaux.pourquoi veulent t'ils me mettent une amende de non immatriculation ? Merci

Bonjour

Bateau de moins de 5 mètres et ayant un moteur de 6cv, donc je ne vois pas pourquoi ils veulent mettre un PV.

Après, le maritime, c'est mon travail, pas le fluvial. Il faudra savoir sur quelles bases légales ils se basent.

Merci infiniment pour votre temps et votre réponse. Nous attendons car ils ont dit on va vous mettre un PV pour ça mais en sortant aucun papier rien.

Ils ont pris votre identité, n'est ce pas ?

Quand vous dîtes police fluviale, qu'entendez vous ? Des agents avec un uniforme ? De quelle administration ?

Oui ils ont pris mon identité car j'ai dû allé à la gendarmerie. Se sont les gendarmes,"normaux" qui m'ont arrêté. Mais quand je suis allé à la gendarmerie c'est la brigade nautique qui m'a reçu.

Ok donc gendarmerie, nautique ou pas, il s'agit de la départementale.

La chasse à partir d'une embarcation ne nécessite t-elle pas l'immatriculation du bateau, à cause de l'arrêté l'instituant ?

A voir au regard des arrêtés, mais cela me semblerait logique. Bref, ce ne serait pas l'immatriculation de la barque qui pose problème, mais son absence dans le cadre d'une activité ou elle est obligatoire.

D'accord merci beaucoup. Je n'ai quand même pas le permis de chasse et je n'ai pas de fusil de chasse. Je vais attendre du coup voir ce qu'il va se passer. Merci pour votre temps. Bonne journée.