Convocation cet AM gendarmerie plainte diffamation

Bonjour désolé

le contexte synthétisé.

Depuis 2 ans existe un conflit entre le parents et une enseignante qui met en cause les comptes rendus des médecins ayant diagnostiqué un mutisme sélectif à l'école maternelle d'une enfant.

Il y a 6 mois l'enfant ne dormant plus à la maison la mère, a demandé pourquoi elle ne veut plus aller à l'école.

l'enfant a répondu maitresse ail- ail cucu.

Une réunion a été organisée entre parent enseignante et un représentante de l'académie locale. Les parents ont simplement demandé sans accuser ce que démontre le pv de la réunion, pourquoi l'enfant disait qu'elle a eue ail ail cucu à l'école.

la réponse a été que l'enfant mentait rien ne s'est passé.

Cette après -midi en gendarmerie, les parents sont convoqué pour une plainte de cette enseignante en diffamation.

Il est précisé que ce conflit de 2 ans pour défendre l'enfant a détruit 30 % des fonctions rénale d'un des parents, un adolescent ne travaille plus au collège la famille est en train de se détruire .

De nombreux arrêts de travail de stress s'en sont suivi avec perte de salaire.

Le seul point positif de ce combat : Une réunion cette semaine passée entre l'académie,l'enseignante, les parents les professionnels de la santé qui a été très positive et constructive pour l'avenir de l'enfant.

L'enseignante comme les parents ont accepté de se refaire confiance dans l'intérêt de l'enfant.

Le geva-sco pour la MPDH en précise les contours.


Mais maintenant cette plainte qui casse tout ce travail enfin réussi.

Merci pour vos conseils et aides dans une situation déséspérée.

Bonjou

Cette plainte ne casse rien du tout, elle va aussi permettre de faire la lumière sur le pourquoi votre enfant dit celà .
Même si cela ne sont que des insinuations c'est un élément que vous avez voulu faire apparaitre au dossier : élément qui pouvait être expliqué par d'autres causes ( constipation, irritation,chute etc)

Enfin dire que l'école ou l'enseignante est responsable de vote état de santé ou de celui de vote ado, y a mieux pour une relation de confiance : non ?
Les problèmes de santé d'un jeune enfant, le suivi est largement suffisant pour provoquer celà .
NB : Le mutisme n'est pas aussi sélectif que cela si votre enfant d'au moins 4 ans parle de cette façon chez vous ... et qu'il y a un gevasco .
Il y a des centes de reference pour faire le point su les troubles du langage .

C 'est pour cette raison que les parents ont posé la question à l'enseignante lors de cette réunion parents de l'enfant et enseignantes à l'école.

Et poser une question devient maintenant une diffamation?

Pour ce qui est du mutisme c'est un mal méconnu. 7/1000 de personnes sont atteintes de ce syndromes. Cette maladie ou l'enfant parle à la maison mais pas à l'école est souvent assimilé à un comportement d'un enfant autiste. ( voir la réponse posée à l'assemblée nationale en 2022 publiée au jo en mars 2024) sur cette question.

Pour ce qui est de la dégradation de la santé.

Il faut se mettre à la place des parents qui doivent "s'épuiser" avec le milieu scolaire local, les professionnels de la santé qui ne connaissent pas ces cas de mutisme sélectif à l'école.

Néanmoins cette" lutte" journalière épuisante il y a 1 semaine, a permis au bout de 2 ans, que le protocole préconisé par l'éducation nationale pour ce type de cas à l'école, soit enfin accepté et mis en place scrupuleusement .

Tous les suivis médicaux pour l'enfant sont en place depuis 2 ans .

C'est plus que du mutisme si l'enfant de + de 4 ans s'exprime comme celà chez lui .
Un enfant de 5 ans s’exprime en faisant des phases complexes !
Il doit être capable de dire , qu'il a mal parce que ...
Et c'est pas une réponse de l'assemblée nationale qui pose un diagnostic ( et un TSLA n'est pas forcément du qu'à l'autisme ...)

Désolé mais c'est exactement ce genre de réaction qui génère la situation que vivent les parents.

Si j'ai cité la question réponse à l'assemblée national ou tout est expliqué, je ne voulais pas remplir par ici 4 pages d'explication pour que ceux qui me lisent puisse comprendre de quoi nous parlons et identifier le contexte.

Le mutisme sélectif a pour cause une anxiété qui fait que :

- l'enfant en dehors d'un cadre de "sécurité" et de confiance ne parle pas.
- toute tentative de le forcer à écrire, vouloir le faire parler, l'inviter à entrer en contact avec les autres, ou tout simplement le féliciter s'il a réussi à prononcer un mot par exemple, génère de l'anxiété, un blocage ou des pleurs.
- comme conséquence supplémentaire un retard d'apprentissage de la langue.

En conclusion ces enfants ne savent pas faire des phrases complexe comme des enfants de 4-5 ans d'ou son expression ail ail cucu .

il faut être confronté à ce contexte très particulier pour en saisir toute la complexité.

Aussi porté plainte pour diffamation dans un contexte méconnu que peut on faire pour s'en défendre?

Vous êtes donc medecin ? La capacité de parler tel un enfant de son age a donc été constaté ? Cet enfant a vu un centre de référence de TSLA ?

Pour le reste,il faut prouver ce qui a été dit : soit cela en est, soit cela n'en est pas.
Concrètement c'est surtout les éléments de la partie adverse qui feront que ce soit de la diffamation ou pas .
C'est bizarre que ce soit le délit de diffamation qui soit retenu : cela ressemble plutôt à un outrage .


Enfin si dans un rapport officiel la mère explique que chez eux l'enfant ne sait pas parler , alors que vous parlez de mutisme sélectif, il peut bien sûr avoir des suites, autres .
J'espère qu'ils n'ont pas en plus parlé des difficultés de l'ado, de couple, et de santé .

bonjour,

vous ne pouvez pas interdire à une personne de déposer une plainte dans un contexte qui n'était pas méconnu pour elle.
L'enseignante avait le droit de déposer une plainte qui a déclenchée cette enquête par la gendarmerie.

salutations

Merci pour vos réponses.

Les parents savent que l'on ne peut pas empêcher quelqu'un de déposer plainte.

au regard des éléments exposés ci-dessus pour mémoire.

1) l'enfant est suivi par des médecins depuis 2 ans
2) les médecins ont établit le diagnostique pour la MPDH
3) la MPDH a accordé une AESH en classe
4) les parents on l'écrit de l'enseignante ou elle ne croit pas au diagnostique et ou elle parle d'autisme et de classe spécialisée et stipulant que l'enfant n'a pas sa place en milieu normal.
5) lors de l'évènement cité, ceci il y a plus de 6 mois, comme l'enfant ne parle pas en dehors du cercle familial, le médecin consulté a proposé au parents de poser directement la question à l'école car il n'y a pas de problème de constipation, de gastro etc...
6) et pour conclure, à ce jour les relations avec le DASEN l'inspection locale et les autre professionnels sont excellentes si'l n'y avait pas cette plainte q

Conclusion est c'est la seule primo question:
comment les parents peuvent-ils se défendre et quels sont vos conseils dans un cas aussi particulier.

Merci

En ayant la preuve des dires : seuls les FDO peuvent dire s'il y a outrage ou pas .
Vous pouvez bien sûr voir un avocat, m'enfin je ne vois pas ce que cela chnageait à ce tite .
Si la plainte est classée sans suite vous pouvez porter plainte pour dénonciation calomnieuse .
Et à minima, si c'est une initiative personnelle de l'enseignante,si elle est classée sans suite transmettre la copie de la plainte au rectorat

bonjour,

la convocation des parents est justement prévue pour qu'ils expliquent la situation telle qu'ils la voient, ils peuvent se faire aidé par un avocat.

salutations

Merci pour vos réponses.

Lors de la dernière réunion, l'inspection académique et l'enseignant référent handicap effectivement avait annoncé que leur porte est ouverte aux parents en cas de nouvelle tension avec l'enseignante.

Aussi la proposition de leur communiquer la déposition des gendarmes est une piste à utiliser.

Dans l'intérêt de l'enfant, comme il devra rester dans la même école le déplacer va encore accentuer son handicap alors qu'il commence légèrement à se débloquer .

Aussi, ne souhaitant pas augmenter les tensions il n'y aura pas de plainte pour dénonciation calomnieuse mais une pression sur L'académie pour leur demander ce qu'il compte faire pour apaiser cette nouvelle situation à conflit.

Merci.

La copie de plainte n'a de légitime qu'uniquement en cas de classement sans suite .
Sinon non .

Il n'y a qu'une enseignante dans cette école ?
La dénonciation calomnieuse est la seule défense possible en cas de plainte infondée .

il y a plusieurs enseignantes mais l'enfant est dans cette classe et le sera l'année prochaine.

je pense que les parents vont rédiger une demande et un signalement de ce style à l'inspectrice et à l'enseignant référent handicap:

…... vous nous avez fait savoir qu’en cas de nouvel élément sujet à tension vos portes nous seraient ouvertes..

Nous ne pension pas devoir vous contacter aussi rapidement.

En effet , je vous informe qu’une plainte pour diffamation a été déposée par ……. a mon encontre et j’ai été entendu par les Gendarmes de …….

Aussi , que pouvez me proposer comme solution pour apaiser cette situation .

Je pense qu'il est préférable d’attendre que la plainte soit classée sans suite car actuellement la justice ne lui a pas donné tort .
réagir au quart de tour nuit .

Bon jour

L'audience à la Gendarmerie est terminée et s'est bien passée.

La plainte pour diffamation est constituée de quaisi 4 pages d'arguments contre la mère.

La mère a pu répondre et exposer ses arguments de défense.
Arguments des parents stipulés et étayés dans le PV de la réunion scolaire citée par l'enseignante.

Par contre SVP, pour les 4 pages des autres éléments de la plainte ( qui finalement ne dépendent pas de la diffamation), les parents ont besoin de vos lumières et conseils pour ne pas commettre d'impair .

La situation:

Pour étayer une plainte en diffamation, la plaignante a apporté à la gendarmerie
- des échanges de courriels entre les parents et elle même( je ne donnerais pas les détails)
- des copies des bilans et rapport des professionnels de la santé de l'enfant. (la aussi je ne vais pas détailler bien entendu).

A votre question : pourquoi la plaignante à des rapports et bilans de santé de l'enfant?

la réponse est simple.

Au début de la scolarisation il y a 2 ans, il a été considérait que l'enfant étant autiste , il n'avait pas sa place en classe normale.

Devant l'insistance des parents qui défendent leur enfant, des bilans et rapport de professionnels de la santé qui motivent le mutisme sélectif ont été communiqués au plaignant (je ne vais pas développer le contexte précis)

Question:
Dans le cas présent, ce type des documents communiqué en confiance dans un contexte spécifique, sans demande de la justice, ni de la gendarmerie , sans en avoir parlé aux parents, peuvent-il être utilisés et les communiqués pour étayer une plainte en diffamation?

Merci pour vos conseils avisés et retours sur cette question .

SVP nous ne sommes pas des juristes des réponses simples nous sont nécessaires pour une bonne compréhension.

Merci encore.

Votre histoire nécessite l'aide d'un avocat car il faut étudier le document et le contexte en détail : je réponds donc avec le peu d’informations données .
.

Dans la mesure ou on est destinataire d'un document sans fraude, on en fait ce qu'on veut ...

merci

il me semblait que si je reçois un document qui généralement est à considérer comme confidentiel, au minima moralement je ne le re-diffuse pas.

Bon la loi étant telle, cela limite les actions.