Doute concernant agression sexuelle sous alcool

Bonjour, je souhaiterais avoir des conseils quant à une situation que quelqu’un de ma famille a vécu et je ne sais pas si c’est une
agression sexuelle ou pas.

Donc voilà ma cousine est allée en discothèque elle avait beaucoup bu là bas mais elle avait pas mal dessoûlé de ce qu'elle m’a dit. En sortant, 2 gars lui ont proposé à elle et sa pote (sobre) de faire un after chez eux. Elles y sont allées naïvement, et elle m’a dit avoir bu 2 gorgées de whiskey chez eux mais elle l'a fait d'elle même ils leur ont pas proposé à boire, elle s’est elle-même servi.
D’après ce qu'elle m'a dit l'un des deux mecs l'intéressait un peu mais sans plus.
Deux couples se sont formés et elle a fini dans le lit avec ce mec avant ça elle avait eu un peu un comportement consentant à ce qu'il faisait (il l’avait embrassée, câlinée…) mais elle me disait qu'une partie d'elle se demandait ce qu'elle faisait elle doutait un peu mais elle le faisait avec l'euphorie de l'alcool.

Ensuite une fois dans le lit le mec s'attendait à ce qu'ils fassent des choses et il lui a dit « Moi je respecte les limites mon ex s'était fait violer donc je suis pas mal sensibilisée à ça stv pas faire un truc je respecte etc », et elle m'a expliqué qu'avec l'euphorie de l'alcool elle a accepté même si une partie d’elle doutait encore, par contre qu'elle voulait pas qu'il la touche en dessous de la ceinture, elle a donc posé ses limites et mm si elle voulait pas un truc elle m'a expliqué qu'elle recadrait le mec. Niveau alcool on peut dire qu'elle était pompette mais c pas avec 2 shots qu'on est ivre elle était capable de s'exprimer de poser ses limites, mais avec l’euphorie son état d’euphorie faisait qu’elle ne se sentait pas capable de dire non, sobre elle aurait refusé d’après elle.

Autre élément important, le garçon avait bu, même bien plus qu’elle au cours de la soirée tellement qu’il a eu un trou noir de ce qui s’était passé avant qu’ils arrivent dans l’appartement. Le garçon a respecté les limites qu’elle a réussi à poser sous alcool. Du coup ce qu'elle m'a dit c qu'elle se sentait comme si ct une agression sexuelle car elle a donné son consentement sous alcool et sobre elle aurait sûrement pas voulu faire ça. Le mec a respecté et tout mais elle l'aurait pas fait sobre et elle m'a dit qu'elle aurait pas pu dire non pour qu'ils fassent des trucs puisqu'elle avait cette euphorie de l'alcool qui l'a poussée à accepter. Une partie d'elle hésitait mais avec l'alcool elle a bien voulu faire ces trucs là tout en posant ces limites sur ce qu'elle voulait vrmt as faire. Elle m'a aussi dit qu'elle pense que le mec aurait respecté si elle avait dit non. Elle m’a aussi dit que comme elle était un peu éméchée elle n’avait pas compris les intentions du garçon quand il l’a amenée chez lui et elle n’avait pas l’intention de faire ce genre de choses, mais comme il voulait le faire, avec l’euphorie de l’alcool elle a bien voulu et a donné son consentement.

Apparemment le consentement sous alcool n’est pas valable, cela équivaut-il donc à une agression sexuelle? (qu’il ait profité d’elle), même si elle a bu d’elle même ? ( il ne l’a pas forcée à boire au contraire il lui a retiré le verre des mains).
De plus, le fait que le garçon ait bu est-il une circonstance aggravante ou bien, comme les deux ont bu, même si le garçon était l’instigateur de l’acte, il ne peut pas être tenu comme responsable ?

Merci d’avance

Bonjour,

Vous dites que l'homme avait bien plus bu qu'elle. Donc si je comprends bien, il était encore moins en état de donner son avis à ce que votre amie lui a fait.

L'alcool peut en effet gravement altérer la capacité à consentir. Visiblement, votre amie a couché avec un homme qui était peu en état de donner un avis éclairé.

Sobre elle aurait refusé, mais peut-être que moins ivre il aurait lui aussi refusé de coucher avec elle.

Le fait qu'une personne ivre aguiche une autre ne l'empêche pas d'être ensuite victime d'une agression.

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Modératrice

Bonjour

votre cousine peut aller demander conseil auprès de l'association d'aide aux victimes de son département

https://www.france-victimes.fr/

elle pourra y rencontrer gratuitement des juristes et des psychologues

ceci dit, l'alcool consommé excès, amène rarement à la prise de bonnes décisions, de la part des uns comme des autres, selon les situations, ce sont des circonstances aggravantes ou atténuantes

Sur la question de l'alcool comme circonstances aggravante : être ivre aggrave la vulnérabilité de la victime, c'est donc plutôt un facteur aggravant. En revanche avoir bu de l'alcool n'empêche pas l'agresseur d'être pleinement responsable de ses actes, personne ne l'obligeant à boire.

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Modératrice

Bonjour,
D'après ce qui est rapporté ici, parler d'agression sexuelle et de victime me parait fortement exagéré !

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Superviseur

Bonjour

Votre récit et la mention par toutes ici d’agression me met mal à l’aise. Les hommes, tout comme les femmes, ne lisent pas dans les pensées et cet homme a respecté les limites données, il en aurait sans doute respecté d’autres, ou même un refus, et se fait taxer d’agresseur quand il pensait juste passer une bonne soirée.



Je précise que je suis une femme, au cas où.

Bonjour

Pas plus que les deux intervenants précédents je ne vois d'agression sexuelle.

J'ai l'impression que votre cousine veut se déculpabiliser d'avoir perdu, au moins partiellement, le contrôle d'elle-même parce qu'elle a honte. Lui a respecté les limites fixées, elle a eu de la chance.

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Modératrice

Bonjour,
Un forum juridique n'est pas un tribunal.
Si votre cousine souhaite porter plainte, personne ne le lui interdit. Ensuite le juge appréciera la nature des faits et si le partenaire d'un soir a commis une agression ou pas.

Merci beaucoup pour vos réponses, pour ma part je pense qu’une personne alcoolisée n’est pas capable de donner un consentement tangible puisqu’elle est sous l’effet d’une substance, pour moi il n’était pas valable; donc je me demandais si le fait que le garçon ait bu de l’alcool était une circonstance aggravante s’il s’agissait d’une agression parce que si on part du principe que son consentement n’était pas valable il a bel et bien abusé d’elle ? comme l’affirme ma cousine? Qu’en pensez vous ?

PS: on a lu ensemble vos messages je lui ai montré pour apaiser ses doutes

Une question toute simple : l'homme était-il selon vous en état de donner son consentement à cette relation ? Votre cousine éméchée a accepté les avances d'un homme ivre. Pourquoi considère-t-elle que c'est elle qui a été victime d'un abus et pas cet homme ?

Lui aussi était visiblement hors d'état de donner un consentement éclairé.

Il a fait des propositions sans qu'il n'y ait de contrainte, elle accepté sans qu'il n'y ait de contrainte, ils avaient tous les deux les neurones imbibés d'alcool. Si l'on considère qu'il y a eu agression d'une part, pourquoi rester à sens unique ?

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Modératrice

Tout à fait d'accord...
Et surtout, si tous ceux qui ont des relations sexuelles après avoir bu quelques verres portent plainte, les tribunaux vont avoir du boulot !!!

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Superviseur

Pour moi je pense qu’elle évince la réciprocité de son raisonnement parce que l’homme n’avait rien à perdre alors qu’elle si. Après avoir discuté avec lui le lendemain une fois sobre, il ne semblait pas du tout regretter comme elle ce qui s’était produit il était même assez satisfait. Comme c’était lui l’instigateur de l’acte je pense que c’est pour cela qu’elle le tient pour responsable même s’il avait bu… Elle elle n’avait pas l’intention de le faire, mais comme l’occasion s’est présentée et qu’elle était sous alcool, l’alcool lui a permis d’accepter dans l’euphorie.

Un consentement sous alcool n’est pas valable à mon sens. Je suis assez confus puisqu’on m’a répondu sur plusieurs forums et certains disent que ce n’est pas une agression sexuelle d’autres disent que pas de consentement valable = agression et l’agresseur ne peut pas prendre pour excuse l’alcool… Il y a de quoi se perdre

ce sera la parole de l'un contre la parole de l'autre et selon les circonstances d'où la nécessité d'être aidé par des juristes et un avocat si dépôt de plainte

Bonjour,

Non, en cas d'agression l'alcool n'est pas une excuse. En revanche, le consentement d'une personne est "valable" si son degré d'alcoolisation n'avait pas gravement altéré son discernement.

Le ressenti de la victime n'est pas un critère qui permet de déterminer juridiquement s'il y a eu ou non agression. Je m'explique : pas mal de victimes considèrent ne pas avoir été agressées alors que c'est le cas. Au contraire, des victimes considèrent comme une agression ce qui ne l'est pas au sens juridique.

La question à se poser est : les personnes impliquées dans la relation étaient-elles en état de donner leur consentement et si oui, ce consentement a-t-il été respecté ?

Quand la personne est sobre ou au contraire ivre au point de ne plus savoir ce qu'elle fait (voire inconsciente), la réponse est simple. Le problème est de déterminer la capacité à consentir d'une personne alcoolisée mais capable de s'exprimer et avec un certain contrôle sur ses actes.

Il y a aussi le problème de deux personnes sévèrement ivres qui couchent ensemble, sans contrainte ni surprise : on peut considérer qu'aucune des deux n'était capable de consentir, mais dans ce cas il va falloir considérer qu'elle se sont mutuellement agressées.

Au vu de ce que vous racontez, votre cousine semblait en état de dire non et de poser des limites, qui ont été respectées.

Si ce que vous rapportez est exact, je lui conseille de chercher un soutien médical plutôt que juridique. Franchement, tenter de soutenir qu'une relation à laquelle elle a consenti et au cours de laquelle son consentement exprimé a été respecté est une agression me semble juridiquement impossible.

L'absence d'excuse lié à l'alcool fonctionne même si la victime est à l'initiative de la relation. Si une personne trop ivre pour comprendre ce qu'elle fait propose à une autre de coucher ensemble, accepter cette proposition peut constituer un abus.

Enfin bref, que votre cousine cherche un appui psychologique auprès d'un thérapeute ou d'une association. Il vaudrait mieux aussi limiter sa consommation d'alcool voire l'arrêter puisque visiblement cela la met en danger. S'il y a une dépendance, elle ne doit pas hésiter à consulter.

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Modératrice

J’ai lu votre message, pensez-vous vraiment que soutenir une agression est juridiquement impossible sachant qu’aux yeux de la loi un consentement donné sous alcool n’est pas valable ? Il y a écrit noir sur blanc dans le code pénal que le consentement doit être donné dans un état de lucidité, et que sous alcool il n’est pas valable

Bonjour jaaaayjjj,

là c'est trop tard ! Après avoir écrit noir sur blanc sur un forum la vérité je ne prendrais pas le risque d'aller devant le juge.
Par contre, si elle avait porté plainte en passant tous les détails elle aurait gagné à coup sûr ! (je ne partage pas ces pratiques mais c'est monnaie courante et les juges n'hésitent pas une seconde)
Cdlt

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Bien respectueusement

Et elle pensait que c'était pour jouer au monopoly ???

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Superviseur

Non, je ne pense pas impossible de soutenir que votre cousine a accepté les avances d'un homme trop ivre pour consentir valablement à une relation. Au vu de ce que vous décrivez, le consentement de votre cousine semblait valable. En revanche, on peut douter sérieusement de celui de son partenaire.

Mais au vu de ce que vous dites, je ne crois pas un instant que votre cousine ait la moindre chance d'être considéré comme victime d'une agression. Elle le ressent comme tel, mais si ce que vous dites est exact, elle ne l'est pas.


Vous avez la référence ? A ma connaissance le Code pénal ne dit rien de tel. Il définit juste ce qu'est une relation non consentie (une relation imposée par violence, contrainte, menace ou surprise). Quand la personne est trop ivre (ou dort, ou est sous l'emprise de stupéfiants) pour exprimer son consentement, on considère que l'agression a eu lieu par "surprise".

Un consentement "sous alcool" peut être parfaitement valable. C'est au juge d'apprécier si la victime présumée avait un atteint un état éthylique tel que son discernement était aboli.

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Modératrice

Excusez moi madame mais vous ne semblez pas savoir ce que vous dites. Ce gars a profité d’elle, la question de son consentement ne se pose même pas. C’est lui qui s’est jeté sur elle pour l’ajouter à son tableau de chasse, pas l’inverse. Ma cousine n’en avait pas spécialement envie.A quel moment on se pose la question de son consentement, c'est lui qui a commis les actes ? Il ne les a pas subis, il les a réalisés. L'alcool ne déresponsabilise pas de ses actes. On ne pose la question du consentement sur celui qui le subi, pas sur celui qui l'initie. Faut être con pour dire ça et ne rien avoir compris.
L'alcool ne t'empêche pas de savoir ce que tu fais, ce n'est pas une excuse. Par contre, l'alcool t'empêche de réagir comme cela a été son cas, elle n’avait plus le discernement nécessaire pour aborder raisonnablement la délibération lucide que constitue le consentement. Le consentement est tout un cheminement ÉCLAIRÉ qui mène vers la prise de décision, d'où l'impossibilité d'être consentant à un acte que l’on nous impose quand on a bu. Une personne alcoolisée ne peut pas donner un consentement éclairé donc le consentement n'est pas valide (c'est la loi).
Et que l'agresseur ait bu ou pas n'enlève rien à la responsabilité de l'acte. Il est coupable de ses actes avec ou sans alcool. Vous êtes en train de retourner la situation, le mec là est bien content il a réussi à profiter d’une fille il a eu son plaisir il est satisfait ça corrobore bien une nouvelle gois qu’il était à l’initiative de cet acte où il a profité de l’état alcoolisé de ma cousine. C’est ma cousine qui souffre depuis des mois de cet acte, donc lui dire que c’est elle qui a profité de ce mec ça fait un peu beaucoup. C’est le mec qui avait un besoin sexuel à assouvir et qui lui a sauté dessus, elle elle était plutôt passive car incapable d’apposer un consentement valable et se demander si elle en avait réellement envie. Il lui a imposé son désir, elle a été incapable de se respecter et dire non, je suis fatiguée, je n’en ai pas envie à cause de devinez quoi ? L’alcool.
De plus ce n’est pas parce que le mec avait plus bu qu’il est à plaindre, même si on boit énormément et qu’après on tue 50 personnes ça n’enlève rien à la responsabilité aux yeux de la loi ça l’aggrave même. Il a demandé à ma cousine ses limites pour se rassurer, ça ne servait à rien puisqu’elle avait bu. c’est juste histoire de dire mais si je lui ai demandé, elle n’était pas capable de répondre de façon éclairée mais je lui ai quand même demandé !

Jaaaayjjj,

j’abandonne, vous paraissez parfaitement capable de défendre votre cousine.
Cdlt

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Bien respectueusement