Mon fils sera t il incarcerer

Monsieur mon fils est multi recidiviste aujourd hui il est condaner a 15 mois de prison ferme et 2 ans de sursis sa date d entree est pour le 18 mai 2009 donc il aune autre affaire de violence ces affaires sont toujour de violence il a deja eter incarcerer en 2005 il afait 16 mois il est sortit en conditionel en 2006 a til le droit a la conditinel parental il a un enfent de 3 mois je voudrais savoir sil est obliger de rentrer en prison pour y avoir droit ou si il peut la faire avant d y entrer et penser vous quil y aurais droit et Je voudrais savoir si la peine quil va attraper pour le 2eme jujement du 29 mai sera prit en compte pour la premiere aussi mais pour le 2eme jugement il etait ni en sursis ni en condionnelle prendra t-il les 2ans de sursis du premier jugement? Faut-il rentrer en prison et faire la motier de sa peine pour avoir droit a la conditionnelle parentale?Et aurai t-il le droit a la confusion de peine pour ses 2affaires.merci de me repondre au plus vite.svp car le temps passe vite merci

Chère madame,


La libération conditionnelle pour condamné titulaire de l'autorité parentale d'un enfant de moins de 10 ans ne peut se faire qu'à mi peine. Compte tenu des réductions de peine (3 mois et 21 jours pour votre fils), il arrivera ainsi à mi peine au bout de un peu moins de 6 mois à compter de son entrée en prison.



Conformément à l'article 131-6-7 du Code pénal, dans la mesure où votre fils est multi-récidiviste, il ne pas y avoir confusion de peine:

Il y a réitération d'infractions pénales lorsqu'une personne a déjà été condamnée définitivement pour un crime ou un délit et commet une nouvelle infraction qui ne répond pas aux conditions de la récidive légale.

Les peines prononcées pour l'infraction commise en réitération se cumulent sans limitation de quantum et sans possibilité de confusion avec les peines définitivement prononcées lors de la condamnation précédente


Très cordialement.

MONSIEUR VOUS NE M AVEZ PAS DIT SI ILS ALLAIT PRENDRE LE SURSIS EN COMPTE DE LA PRMIERE AFFAIRE CEST A DIRE 2ANS DE SURSIS CET A DIRE CA LUI FRAIS 15MOIS DE PRISON PLUS 2ANS DE SURSIS PLUS LA PEINE DE LA 2EME AFFAIRE

Chère madame,

Je ne vous l'ai pas dit parce que je ne peux pas le savoir! Le tribunal correctionnel peut révoquer le sursis, partiellement ou complètement, mais il n'est pas obligé de le faire. En tout état de cause, dans la mesure où les faits ayant donné lieu au second jugement ont été commis avant le premier jugement, le sursis ne devrait normalement ne pas être pris en compte.

Très cordialement.