Posté le Le 12/03/2025 à 13:32
Bonjour,
J'ai besoin d'un conseil juridique suite à l'obtention de mon ordonnance pénale.
Voici les peines retenues :
- Pour les faits de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique, 300 euros d'amende avec obligation de faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière dans un délai de six mois aux frais de condamné, et huit mois de suspension de permis.
- Pour les faits de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances, 150 euros d'amende.
Et un droit de procédure qui s'élève à 241 euros.
Pour ce qui est classé comme stupéfiants, je précise et je l'ai bien précisé lors du procès verbal (dont je n'ai même pas une copie par ailleurs), que j'utilise du CBD depuis plusieurs mois sous forme de liquide pour cigarette électronique pour des problèmes de sommeil, J'ai la facture d'achat. Lors de la prise de sang, le taux de THC est de 0.1ng/ml de sang, ce qui est dérisoire. Le gendarme m'a également fait part que cela pouvait être un faux positif lié au CBD avec quelques infimes traces de THC dans le sang. Je ne vois pas pourquoi cela est mentionné et retenu sur l'ordonnance pénale. (D'autant plus que les 241 euros de droit de procédure incluent les frais liés au test pour le THC etc...)
Pour la vitesse, ils n'ont aucune preuve, je trouve aberrant de condamner quelqu'un pour une vitesse excessive sans preuve ni n'avoir vu cette vitesse, rien de tout ça. Je crois que j'en avais parlé au gendarme également mais nous avions reçu un PV pour excès de vitesse pour le même trajet, Vitesse retenue à 92KM/H au lieu de 90. Je ne pense pas que ça puisse être utile mais je le précise quand même. ça doit pouvoir se retrouver au besoin.
Quant à l'alcool, j'assume totalement, et j'en suis peu fier.
Retenu à 1g/L. Je tiens quand même à préciser que c'est un cas isolé, que je bois rarement et que je ne me suis jamais fait contrôlé positif. J'étais avec un ami que je vois quelque chose comme une fois par an, on avait besoin de décompresser, on a fait une soirée, très déchainée, et on a fait les cons par la suite, nous n'avons pas réussi à nous contrôler pour ne pas prendre le volant, aucun des deux. Mon ami m'a proposé de prendre le volant de sa voiture et on est parti. On se sentait sûrement surpuissant avec l'alcool et surtout très euphoriques. Bref...
Je souhaite avoir des conseils du coup pour savoir si vous trouvez ces peines justes ou si je devrais plutôt contester, sachant que j'habite en campagne et que sans voiture, ça va être très compliqué car pas de famille à moins de 500KM.
Je n'ai toujours pas payé les amendes à ce jour, j'ai jusqu'au 17 mars pour les 20% de réduction, mais je sais pas si je suis obligé de les payer même en contestant. Compliqué financièrement pour payer tout d'un coup...
Merci d'avance pour votre réponse, et désolé pour le pavé mais je préfère être assez précis.
Cordialement, bonne journée