Cher monsieur,
Citation :
Désolé mais je vous ai explique que ne desirant pas recevoir ses coups en un premier temps je l ai repousse pour moi il était important de la repousser pour me défendre et ses marques aux poignets sont dues certainement lorsque je les ai saisis pour la neutraliser. Rappelez vous je vous écrit vous disant "C'est suite a mes appels que mon voisin est sortie. Je ne vais quand meme pas appeler a l aide au secours si réellement je suis après frapper mon ex épouse La frapper !Chose que je n ai jamais fait meme lorsque moi j ai eu 10 jrs d IT. enfin j admet que ce ne sera juste un rappel de la loi car j ai des preuves ecrite noir sur blanc par un JAF lors de mon divorce qu elle s'est saisi d un couteau pour menacer un de mes fils qu elle m a insulte de sale vieux blanc raciste et qu il y a un an elle m a mechament accuse avec plainte POUR AGRESSION SEXUEL SUE MINEUR DE MOINS DE QUINZE ANS CHEZ QUI EST LA
Je n'ai jamais dit que vous l'aviez frappé, et je ne remet pas en cause le fait que vous vous soyez défendu. Je vous demande juste Comment madame peut elle justifier avoir 6 jours d'iTT? C'est tout simplement ma question. Vous pensez qu'elle s'est blessée elle même?
Pour la convocation du délégué de procureur, ce dernier ne peut prononcer aucune sanction sans votre accord. En conséquence, soit il fait un rappel à la loi ou quelque chose de similaire et cela n'a aucune incidence. Il n'y a pas d'inscription au casier, cela n'est techniquement pas une condamnation. Soit il propose une sanction en vue d'une composition pénale et dans ce cas, il vous suffira de refuser de signer.
Au reste, pour la dénonciation calomnieuse, il faut qu'il y ait une ordonnance de non lieu du juge d'instruction ou bien une décision de relaxe du tribunal. Si le procureur a classé sans suite, alors vous ne pouvez pas déposer plainte pour dénonciation calomnieuse. C'est ce qui probablement explique que cela ne soit pas allé plus loin.
Très cordialement.