Faux et usage de faux sur un crédit

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Posté le Le 05/11/2014 à 05:25
J ai effectue un faux et usage de faux le 09/02/2009 sur un crédit ou j ai été juge le 04/05/2010 je n avait pas de casier j ai eu 1 mois avec sursis et 1400 euros d amende ensuite toujours en février 2009 j ai commit un autre faux et usage de faux sur un crédit sofinco pour un portail car il été a 6500euros et après avis technique il fallait le vendre 10000 euros donc j ai d décider de payer la maçonnerie a la cliente comme elle été un proche car je lui avait promit a 6500 euros donc en accord avec elle j ai refait les document moi même et je lui paye sont crédit depuis 09 tout les mois la somme de 150 euros et sa mensualité et de 122 euros j ai démissionner de cette societer le 4 mai 2009 En juillet 2009 la societer vient poser le portail la maçonnerie mal faite et le portail ne marche pas donc ma cliente na pas voulu signer l autorisation de prélèvement temps que c est travaux ne sont pas au norme la societer na rien voulu savoir et l arcelle tout les jour pour q elle signe le debloquage chose q elle n a jamais fait en octobre 2009 elle reçoit son crédit sofinco a sa grande surprise est remarque que les fond son débloquer donc elle décide en mars 2010 de porter plainte contre la societer la société et bien sur la société c est décharger sur moi a la police et leur a monter le faux que j avais fait celui ou la cliente été au courant donc moi même j ai été convoquer et je doit me présenter au tribunal le 8 juin devant le procureur et non devant les juges pour sa (j ai une attestation de la cliente comme quoi elle été d accord pour refaire les papier et que je la paye depuis 1 ans je risque quoi dans cette histoire est ce que c considérer comme récidive

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Posté le Le 05/11/2014 à 05:25
Cher monsieur,

Citation :
remarque que les fond son débloquer donc elle décide en mars 2010 de porter plainte contre la societer la société et bien sur la société c est décharger sur moi a la police et leur a monter le faux que j avais fait celui ou la cliente été au courant donc moi même j ai été convoquer et je doit me présenter au tribunal le 8 juin devant le procureur et non devant les juges pour sa (j ai une attestation de la cliente comme quoi elle été d accord pour refaire les papier et que je la paye depuis 1 ans je risque quoi dans cette histoire est ce que c considérer comme récidive


Non, il n'y a pas récidive dans la mesure où cette infraction a été commise bien avant que vous ayez été jugé pour la première affaire (jugée le 4.05.2010). En conséquence, les infractions sont en concours réels.

Le concours réel d'infraction est une situation un particulière (tant mieux pour vous): Vous allez être jugé abstraction faite de votre condamnation antérieure (le juge ne doit pas en tenir compte puisqu'il n'y a pas récidive) et vous aurez la possibilité de demander la confusion des peines.

La confusion de peine permet au juge d'absorber la deuxième peine dans la première, et donc de ne retenir que la peine la plus grave. Ainsi par exemple, s'il prononcer de nouveau un mois de prison avec sursis, alors votre total de prison avec sursis sera d'un mois et non de deux.


Très cordialement.

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