Plainte pour faux et usages de faux, entreprise.

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Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Bonjour j ai travailler dans la societer domoos du 5 janvier 2009 au 10 mai 2009 ma sociter nous harceler pour le chiffre d affaire donc il y a eu des faux et usage de faux en financement car notre directeur nous forcer a faire passer les financement qui ete refuser par tout les moyens donc on refaisait les contrat nous meme en septembre 2009 une cliente a porter plainte contre moi et je suis passer au tribunal et j ai eu 1 mois de prison avec sursis et 1400 euros d amende maintenant sa fait plus d 1 ans que je travaille plus labas et tout ce passe bien dans mon travail et j ai entendu parler que 8 client faisait une assossiation contre moi si tout le monde porter plainte contre mois je voulais savoir ce que je risquer en sachant que sa ces passer avant mon passage au tribunal et si j avais un recour mes surtout savoir ce que je risque

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Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Bonjour Monsieur,
Citation :

j ai entendu parler que 8 client faisait une assossiation contre moi si tout le monde porter plainte contre mois je voulais savoir ce que je risquer en sachant que sa ces passer avant mon passage au tribunal et si j avais un recour mes surtout savoir ce que je risque

Pour quelle raison les clients voudraient porter plainte?
Si je comprends bien ces personnes ont été victimes des mêmes agissements que ceux pour lesquels vous avez déjà été condamné?
Une association pour faire quoi?

Cordialement

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Je ne sais pas du tout si il porter plainte contre moi je risque quoi dans l histoire j ai 1mois avec surcis mes tout ces personne on ete victime avant mon 1 er jujement

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Bonjour Monsieur,

Si les faits qui vous sont reprochés sont identiques à ceux pour lesquels vous avez déjà été condamné et que votre jugement est passé en force de chose jugée (autrement dit si le délai d'appel est écoulé) en principe vous ne serez pas inquiété car on ne peut être jugé deux fois pour les mêmes faits.


Cordialement

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Il y a eu 9 faux etj ai ete juge sur 1 seul pour l instant comme 1 seul personne avez porte plainte maintenant il y en a 8 c sa que je voulais dire mais tout les faux on ete fait la meme annee donc je n est pas recommencer depuis mon jujement

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Bonjour Monsieur,

Citation :
Il y a eu 9 faux etj ai ete juge sur 1 seul pour l instant comme 1 seul personne avez porte plainte maintenant il y en a 8 c sa que je voulais dire mais tout les faux on ete fait la meme annee donc je n est pas recommencer depuis mon jujement

Je comprends mais la question qui se pose n'est pas de savoir à quel moment vous avez commis l'infraction mais si la réalisation des ces infractions sont interdépendantes.
Si tel est le cas vous encourez les mêmes peines que pour la première fois à condition que le procureur poursuive.

Cordialement

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
C la societer qui met la pression sur les clients pour qui porte plainte car la societer domoos veut tout faire pour que je face de la prison ferme

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Donc je voulais savoir si sa peut me conduire a la prison ferme?

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Bonjour Monsieur,

Oui cela est possible mais je ne peux préjuger de la décision du juge mais il est vrai que cela dépend du dommage causé.
Il n'y aura pas révocation de votre sursis mais un nouveau jugement pour lequel votre première condamnation ne jouera pas.

Cordialement

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Je trouve sa vraiment injuste que puisse faire de la prison ferme car depuis que j ai ete juje on ma dit que ferai du ferme a la prochaine erreur comise chose que j ai jamais refet je travail en cdi et j ai une personne endiquaper a charge si on me juje que sur du passer c facile a pourir la vie des gens s il vous est ce que j ai un recourt pour arreter tout sa merci d avance

Posté le Le 11/03/2015 à 05:25
Bonjour Monsieur

Je comprends parfaitement mais le délai de prescription n'est pas acquis et certes en cas de récidive vous pouvez faire de la prison mais également pour des faits pour llesquels vous n'avez pas encore été jugé.
La seule possibilité êventuelle serait d 'essayer de négocier avec vos victimes et de les indemniser directement.

Cordialement

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